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526 résultats pour « Clabeaut »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2104240_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Caviglioli, représentant la commune d'Aubagne et celles de Me Claveau, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401956_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Trébuchet, rapporteur public, - et les observations de Me Xoual, représentant de la société requérante, et de Me Claveau, représentante de la commune de Mimet.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01263_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

D représenté par la société civile professionnelle d'avocats Lemoine Clabeaut, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de l'association Kinésithérapie ergothérapie enseignement formation permanente

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02187_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

A, représenté par la SCP Lemoine Clabeaut, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les arrêtés du 22 janvier 2020 et du 16 février 2021 du maire de Nîmes ; 3°) de mettre à la

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2410790_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Vu : la demande de renvoi d’audience déposée par Me Claveau le 10 décembre 2025 ; les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2311550_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Claveau, représentant la SCI " Les Cressauds ", et celles de Me Cecere, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301634_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Barbeau, représentant les requérants, et celles de Me Claveau, représentant La SCI 31 Marion. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2210370_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Claveau, représentant les requérants, et celles de M. C..., représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01251_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant M. E, celles de M. E et celles de Me Forester, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005025_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Terras, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant les requérants, et de Me Sophie, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00065_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

Gautron, rapporteur public, - les observations de Me Claveau, représentant M. D et M. B, et celles de M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405087_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Trébuchet, rapporteur public, - et les observations de Mme A, représentant la commune et de Me Claveau représentant la société Dav Lin. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03195_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209378_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

D E, et celles de Me Claveau, représentant l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2209850_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Trébuchet, rapporteur public, - et les observations de Me Singer, représentant les requérants, de Me Claveau, représentant M. G... et de M. B..., représentant de la commune.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2110755_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Peyrot, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant les requérants, celles de Me Singer, représentant la commune de La Ciotat et celles de Me Constanza, représentant la SCI Isaella

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100868_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

Lombart, rapporteur public, - les observations de Me Claveau, représentant la SARL Vertes Collines, - et les observations de Me Reghin, représentant la commune du Val.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03334_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205655_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

rapporteure publique, - les observations de Me Lasalarie pour la SCI imma Foncier ; - les observations de Me Sophie, représentant la métropole Aix-Marseille Provence, - les observations de Me Claveau

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207943_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Claveau, représentant M. D, et celles de Me Stuart, représentant les consorts A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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