EURO GEOTHERMIE commande d'une pompe à chaleur destinée à obtenir de l'eau chaude, à chauffer leur piscine ainsi que leur maison, celle-ci en complément du chauffage existant, prévu pour être conservé.

la résidence [Adresse 6], représentés par leur syndic commun, le cabinet Sogis, ont souscrit auprès de la société Idex énergies des prestations de maintenance des installations de chauffage et d'eau chaude

(Bordeaux, 30 juin 1988), que la Société d'habitation à loyer modéré de la Gironde, aux droits de laquelle se trouve la société Domofrance, a, en vue d'améliorer la production de chauffage et d'eau chaude

avait saisi le juge des référés d'une demande de condamnation des époux X... au paiement d'une provision de 1 502 355 francs représentant le montant de diverses factures d'abonnement à un réseau d'eau chaude

[G] [N] a été embauché par la SAS BRESSEREST à compter du 17 mai 2010 en qualité d'adjoint de direction, responsable 'chaud'.

relative à des pratiques constatées lors de la passation de six marchés d’entretien des installations individuelles de chauffage et de production d’eau chaude situées dans des immeubles de logements collectifs

sociétés la société Montenay, devenue la société Dalkia et la société Soccram, successivement dénommé GIE Esys Montenay Soccram, puis GIE Dalkia Soccram ; que le GIE devait en outre fournir en eau chaude

B..., représentée par Me Chadam-Coullaud, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 11 mars 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de titre de séjour pour soins, a prononcé

C..., représenté par Me Chadam-Coullaud, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du

Pris en sa qualité de représentant légal de sa fille mineure Chaïma X..., née le 10 juin 1994 à AJACCIO né le 06 Mars 1956 à GHARDIMAOU (TUNISIE) ...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 février et 14 mars 2024, Mme C A, représentée par Me Mireille Chadam-Coullaud, avocate au Barreau de Nice : * doit être regardée

que, à la suite d'une panne de moteur de la ventilation mécanique contrôlée de l'immeuble, les époux X... sont décédés, ainsi que leur fils, d'une intoxication par l'oxyde de carbone provenant de la chaudière

15 187,25 euros au titre des loyers charges et indemnités d'occupation impayés ; 1 945,20 euros au titre des frais de débarras et de nettoyage ; 200 euros au titre des frais d'entretien de la chaudière

confié à la société Groupe Cer, assurée par la société MMA Iard (la société MMA), la réalisation de travaux de fourniture et d'installation de panneaux photovoltaïques et d'un ballon de production d'eau chaude

Chama, de nationalité tunisienne, demeurant à Saint Cyr Mont d'Or (Rhône), chemin de l'Indiennerie, contre : 1°/ la société LYONNAISE DE TRANSPORTS EN COMMUN (TCL), société anonyme, dont le siège

Z..., condamné à garantie envers les sociétés maîtres de l'ouvrage quant aux désordres du réseau d'eau chaude, de son recours contre le bureau d'études Setab, l'arrêt retient que cet architecte a conçu

. ; que des ballons d'eau chaude de marque Saunier-Duval ont été installés dans ces appartements à la place des appareils de marque Ariston prévus au devis descriptif ; qu'un certain nombre de copropriétaires

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 14 septembre 2016), que le 20 février 2009, la société Smurfit kappa cellulose du pin (la société Smurfit) a confié à la société Prevel la vérification d'une chaudière