Codes de loi français

Article 2

température du combustible doit être négatif par conception ; - le coefficient de vide du réfrigérant primaire doit être négatif par conception ; - le coefficient de température du modérateur doit être négatif depuis les conditions de puissance nulle à chaud

Article I

TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées. 24. 6JA 1, 40 Laminage à chaud ou relaminage

Article Annexe I

de feu ” dans les parties de l'installation visées au point 4.1 Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude

Article Annexe I

atmosphères explosives. 4.4. " Permis d'intervention " - " permis de feu " Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude

Article Annexe I (suite)

Notion de coût matières premières Associer l'utilisation de ces produits à une fabrication S2.5.10 : La poudre à lever - Composition, actions dans les pâtes, dosages - Notion de coût matières premières S2.5.11 : Nappage - Utilisation à chaud

Article Annexe I

Permis de feu" dans les parties de l'installation visées au point 4.2 Dans les parties de l'installation visées au point 4.2, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude

Article Annexe IV

: . crème pâtissière . crème d'amande . crèmes aromatisées . crème à base de purée de fruit - Produit de restauration : à partir de l'une des pâtes fabriquées dans la commande et d'un panier de 10 produits mis à disposition, élaborer : . 1 variété chaude

Article Annexe I

Plan de prévention - Permis de feu Tous les travaux de réparation ou d'aménagement effectués par une entreprise extérieure présentant des risques spécifiques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge des circuits...) ne peuvent être effectués

Article Annexe I

"Permis d'intervention", "permis de feu" Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (notamment emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge des

Article Annexe I

Permis de feu" dans les parties de l'installation visées au point 4.1 Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude

Article Annexe 5

risques liés : - aux manutentions (hernies, ankylose, écrasement... lors du chargement et déchargement, bâchages, débâchages) ; - aux matières transportées (brûlures, respiration de vapeurs toxiques lors du transport ou transvasement de liquides chauds

Article Annexe I

Permis d'intervention - Permis de feu Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (notamment emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge des circuits

Article Annexe I

Permis de feu dans les parties de l'installation visées au point 4.3 Dans les parties de l'installation visées au point 4.3, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude

Article Annexe I

caractères apparents. 4.6. " Permis d'intervention" et/ou "permis de feu" Dans les parties de l'installation visées au point 4.3, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude

Article Annexe I

parties de l'installation visées au point 4.3 Dans les parties de l'installation visées au point 4.3 de la présente annexe, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude

Article Annexe I

. - Permis de feu Tous les travaux de réparation ou d'aménagement effectués par une entreprise extérieure présentant des risques spécifiques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge des circuits...) ne peuvent être effectués qu'après établissement

Article Annexe I

. - Permis de feu Tous les travaux de réparation ou d'aménagement effectués par une entreprise extérieure présentant des risques spécifiques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge des circuits...) ne peuvent être effectués qu'après établissement

LEGIARTI000023420454

Groupe 2 2,00 27.1 ZD Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 27.4 CE Métallurgie de l'aluminium. 27.4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées

LEGIARTI000023420422

TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées. 24.6JA 1,40 Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier