CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

16 305 résultats pour « Cardi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00551

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

sécurité ; qu'en s'abstenant de rechercher, comme elle y était invitée si la circonstance que les opérations de paiement litigieuses avaient été effectuées via le système de paiement sécurisé payweb card

Source officielle
CC

civ1

6137218fcd580146773f4c82

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

"prévoyance et retraite" ; que, le 1er octobre suivant, la CARPI a adressé à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6262482cb1a50c277d4c5b36

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

et Cardif assurance risques divers recevables et bien fondées, - de dire et juger leurs demandes à l'encontre de Cardif assurance vie et Cardif assurances risques divers recevables et bien fondées,

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-NUEB S.C.I. CANDISc/S.A

6711faab7603bf88a1884619

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

CANDIS c/ S.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00322

Cassation

2 février 2011

2 février 2011

Compagnie Financière Richemont, Richemont Luxury Group et Reinet Investments SCA de leur désistement de pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., engagée le 2 février 1988 par la société Cartier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301480

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 4 et 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 mai 2013),que la société Espace Cardio

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162fa8c687317f24325aeec

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

INTIMÉE : Société de droit suisse CARTIER INTERNATIONAL AG anciennement dénommée CARTIER INTERNATIONAL NV prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Localité 2] (SUISSE

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301683_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Considérant ce qui suit : La société par actions simplifiée (SAS) Caudis Exploitation exploite un centre commercial sous l’enseigne E.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018004992

Admin. suprême

21 décembre 2006

21 décembre 2006

A d'évacuer sans délai l'appartement qu'il occupe au Centre de rééducation cardio-respiratoire de Menton ; que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162fa95687317f24325afae

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La Maison de joaillerie et d'horlogerie CARTIER qui appartient au groupe RICHEMONT est composée de plusieurs sociétés parmi lesquelles la société CARTIER INTERNATIONAL

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

677ecfecb01eea4cf01a4397

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le contrat était placé par Alpheys Invest qui intervenait dans le cadre de la réception et transmission d'ordre auprès de l'assureur Cardif Assurance Vie.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200644

Cassation

18 avril 2013

18 avril 2013

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Cartier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0c0

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Z..., alors âgé de 72 ans, a adhéré à la police d'assurance dite APIA souscrite auprès de la société CARDIF ASSURANCES RISQUES DIVERS, ci-après CARDIF, comprenant les garanties " décès-invalidité permanente

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2201547_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Victime d'un arrêt cardio-respiratoire, elle est décédée à 21h38 malgré sa prise en charge par un réanimateur vers 20h44. 10.

Source officielle
CA

3e chambre

5fda35446c12027b50d12c6a

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

[L] a assigné la société BNP Paribas, la société Cardif Assurance Vie et la société Cardif Assurances Risques Divers en exécution du contrat.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0cc7c25a97f0381f4aeb

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

La société GLEN DIMPLEX DEUTSCHLAND a déclaré le 29 février 2008 au passif de la société CALDIS WARMTEC une créance chirographaire de 4 211 619,85'€.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100827

Cassation

18 septembre 2008

18 septembre 2008

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Carpi a consenti à Mme X... un prêt aidé à l'accession à la propriété; que placée en invalidité à compter

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2009:290

CJUE

7 mai 2009

7 mai 2009

#Associação Nacional de Transportadores Rodoviários de Pesados de Passageiros (Antrop) m.fl. mod Conselho de Ministros, Companhia Carris de Ferro de Lisboa SA (Carris) og Sociedade de Transportes Colectivos

Source officielle
CA

3e chambre

6034a3b1d163948fe4e55c3d

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

[D] a adhéré au contrat d'assurance groupe souscrit auprès de la société Cardif Assurance Vie (Cardif) par la société BNP Paribas afin de garantir le remboursement de deux prêts contractés auprès de BNP

Source officielle
CA

Chambre sociale

616372491cf28a447224dfaf

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

au paiement d'une provision de 50.000 €, - condamner la CARMI au paiement d'une somme de 5.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la CARMI aux dépens Par

Source officielle

Page 24 sur 816

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC14 849 résultats

Journal officiel
Créations

CARDIA, Ferdinand

SIREN 105529895Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Mamoudzou

08/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE ET IMAGERIE CARDIAQUE - C.I.I.C.

SIREN 493482384Greffe du Tribunal de Commerce de tours

08/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

LE CARDINAL, LE CARDINAL PASCAL

SIREN 500417290Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

Acte en date du 23/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 14 Zone Artisanale Bel Orme 22970 Ploumagoar

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE CARDIOLOGIE DES DOCTEURS BOUTAUD - FERRANDIS ET HAINAUT

SIREN 510379563Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL CARDINE

SIREN 885264416Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

07/07/2026

Voir →