; "alors, d'autre part, que le seul fait que Marie-Louise Y... ait pu déclarer "je ne me souviens pas d'avoir fait cette injection, mais il se pourrait qu'elle ait été marquée par la jeune fille brune

ROUGE ET NOIRE IMAGE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : URSSAF PROVENCE ALPES COTE-D'AZUR Me Bruno

Gérard XY..., demeurant ... rue du Meix Bresson à Longecourt-en-Plaine (21110) ; M. Yvon XZ..., demeurant ... ; M. Benoît XP..., demeurant ... ; M.

Christophe Brun, demeurant 10, rue Charles Guinot, 37000 Tours, 25 / de Mme Martine Bruno Gaudreau, demeurant 17, rue des Basses, 37210 Chancay, 26 / de Mme Rolande Cailler, demeurant 7, place du

Rémi GG..., - l'EARL Brun Philippe, - l'EARL Duss Aublette, - l'EARL HH... Gerard et fils, - l'EARL II...

l'Onilait : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-7, 313-1 du Code pénal, et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Marc Z... et Bruno

Ernst, Gerd SS..., 402°/ Mme Myrtha MB..., épouse SS..., demeurant ensemble à Regensdorf 8105 (Suisse), Rosenstrasse 49, 403°/ M.

général : 07 / 01387 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 FEVRIER 2007 TRIBUNAL D'INSTANCE DE LODEVE No RG 11-06-76 APPELANTE : SARL JADE DEVELOPPEMENT, prise en la personne de son gérant

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANTS : Maître Bruno X... ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SA AIR EL ... 69422 LYON Cedex 03 représenté

violation des articles 197 de la loi n 85-98 du 25 janvier 1985, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian Y..., pris en sa qualité de gérant

Kennedy-92160 ANTONY représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT et Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 20 OCTOBRE 2010 par le TRIBUNAL D'INSTANCE

F. ... 89300 JOIGNY représentés par la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN (Me Bruno REGNIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0050) assistés de Me Jacques LEROY, avocat au barreau de LYON, substituant

Bruno Y..., à M. Jean-Lin Y..., à Mlle Marie-Benoite Y..., à M. Stanislas Y..., à Mme Cécile D..., à M. Xavier Y..., à l'association "Poisat Environnement", à M. Gérard A..., à M.

contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mises en délibéré lors de l'audience du 27/04/2026 où siégeait Monsieur Alain GEORGES Président, Monsieur Serge BENEVENTI et Monsieur Gérard

Public avisé de la procédure, OUVRE une procédure de redressement judiciaire en application des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce, à l'égard de Monsieur [Q] [V] ; DESIGNE Monsieur ADET Bruno

Gérard BAUDRON, PrésidentM. Claude BILLY, ConseillerM.

Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.

. ; 2°)- Monsieur Bruno L..., demeurant à Saint-Genest Malifaux (Loire), rue Bergazzi, HLM ; 3°)- Madame Claudette Z..., demeurant à Saint-Chamond (Loire), ... ; 4°)- Monsieur Gérard H..., demeurant à