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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2303470_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2401889_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Bélot, - et les observations de Me Lerein, pour M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2209025_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2208546_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208897_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bélot, - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2207781_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208050_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Bélot, - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2205288_20220801
1 août 2022
1 août 2022
Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2408342_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2301008_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les référés précontractuels en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2005130_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403757_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
d'un projet de rénovation d'un commerce et de la création de terrasses sur un bien situé allée de l'Innovation à Chassagny ; 2°) subsidiairement, d'annuler les décisions par lesquelles le maire de Beuvallon
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65833faf3ea7c8c1129c06cf
18 décembre 2023
18 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Alain BELOT Me Philippe YON Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alain BELOT Me Philippe YON Pôle civil de proximité
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b10
5 décembre 2005
5 décembre 2005
MJL prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au dit siège 439 Rue Marcel Belot 45160 OLIVET Représentée par Maître Estelle GARNIER avoué à la Cour Ayant pour avocat Maître François
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007688073
23 octobre 1981
23 octobre 1981
MINEURE, DEMEURANT A BEULOTTE-SAINT-LAURENT HAUTE-SAONE , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : - 1° REFORME LE JUGEMENT DU 20 OCTOBRE 1976 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON A CONDAMNE
Source officielleChambre 05
69f5abd9cdc6046d474dc508
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[W] [N] [H] DEMANDEUR Mme [K] [V] [L] [Adresse 1] comparant par Me Aurélie RIMBERT-BELOT [Adresse 2] DEFENDEUR SARLU HM FROID [Adresse 3] RCS CRETEIL : 798860797 2013 B 5088 Représentant légal :
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201448
8 juillet 2010
8 juillet 2010
lien de dépendance nécessaire ; Attendu que l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, a taxé les dépens, sur la contestation de la SCP Belot-Crégut-Hameroux
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2415727_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
B..., représenté par Me Bélot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le sous-directeur des visas sur le recours formé contre la décision du 24 septembre
Source officielle1ère Chambre civile
64eedbf9bb2c32d969d351de
29 août 2023
29 août 2023
JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SOISSONS DU NEUF DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [F] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle BELOT
Source officielle8ème chambre
DTA_2509336_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officiellePage 24 sur 72