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568 résultats pour « Benjamin BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

64ae4b39a1775905dba3bd1b

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

prononcé ENTRE : Mme [E] [D] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Benjamin

Source officielle

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Annonces BODACC86 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BLANCHONG BENJAMIN

SIREN 828053462Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

02/07/2026

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Créations

BLANC, NICOLAS, BENJAMIN, CHRISTIAN

SIREN 831613658Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

30/06/2026

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Dépôts des comptes

BBAU - Benjamin Blanc Architecture et Urbanisme

SIREN 801201781Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

31/05/2026

Voir →

Radiations

BLANCHARD, Benjamin

SIREN 908379647Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

17/04/2026

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Créations

BLANCO, Dorian, Benjamin

SIREN 750558538Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

10/04/2026

Voir →

CA

Chambre des Rétentions

680b18ea98bcafcb3a63e10b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ce contrôle se situe entre l'erreur manifeste d'appréciation, et le contrôle de proportionnalité résultant de la jurisprudence Benjamin (CE, 19 mai 1933, n° 17413-17250).

Source officielle
CA

2e chambre civile

67ef6c929a9834ffd825fbeb

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [X] [F] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 9] / FRANCE Représenté par Me Benjamin

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

6a0f4ad3cdc6046d477b1f55

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés ès qualité audit siège représentée par Maître Philippe HAGE de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, substitué à l’audience par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

68709fbcf0cfe7ae188fe986

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MMA IARD [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 440 048 882 Représentées par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assistées de Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91936

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé

Source officielle
CA

Chambre 4-3

679336c5cc9763289b72522c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

AMBULANCES [B] [O], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-*

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91082

Appel

5 février 2014

5 février 2014

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 décembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6163f653c5e1c13d83dae350

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

Janvier 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 05/14267 APPELANT Monsieur [Y] [V] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Marie-Yvonne BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd8920d

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

barreau d'AIX EN PROVENCE AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis 26 rue Drouot-75009 PARIS représentée par la SCP BLANC

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f005940fdbe4ba0777eb

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

01 Avril 1981 à [Localité 9] (79) [Adresse 6] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Guillaume FAUROT de la SELARL FED AVOCATS, avocat au barreau de DEUX-SEVRES et pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e80348cdc6046d4712c413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[Adresse 1] comparant par CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me Benjamin PORCHER [Adresse 3] DEFENDEURS SE CHUBB EUROPEAN GROUP SE [Adresse 4] comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

660e43150740db0008fa94bb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

représentants légaux, domicilés en cette qualité audit siège immatriculée au registre national des entreprises de Melun sous le numéro 809 841 307 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162da7cdda066944ee0e92a

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a38c

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

RCS PARIS No 552 062 663 prise en la personne du Président de son Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège social sis.,7, boulevard Haussmann-75009 PARIS représentée par la SCP BLANC

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0330DEC004664099

Admin. suprême

30 mars 2004

30 mars 2004

Beniamin Jian, est un ressortissant roumain, né en 1954 et résidant à Haţeg. Actuellement, il purge une peine de réclusion criminelle à perpétuité à la prison d’Arad.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

669a019abf9da27f384b0d88

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il est nécessaire d'en tenir compte lors de ses missions dont celles à l'étranger et en salle blanche'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd90308

Appel

26 février 2013

26 février 2013

APPELANTE : Société ASSA ABLOY AUBE ANJOU venant aux droits de la Société BEZAULT SAS 50, rue de la Paix 10000 TROYES représentée par Maître Benjamin GEVAERT, substituant Maître Marie-Christine

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66975e8d92a5b3e8ade13e3a

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

BREZILLON agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Concluant par Me Benjamin DUFFOUR de la SCP DUFFOUR

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303998_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 19 février et 28 novembre 2024, Mme F G, représentée par Me Benjamin, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit

Source officielle