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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
659f97d03328fa00087a260a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 23/00708 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEY7 du 09 Janvier 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
Source officielle5ème Chambre
659f97e83328fa00087a2616
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 7] 5ème chambre RG n° N° RG 23/01279 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGBV du 09 Janvier 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant
Source officielleciv3
607940d89ba5988459c3f5a3
17 avril 1970
17 avril 1970
SOCIETE COGIFRANCE, SA GERANTE ET PROMOTEUR DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION, L'ENTREPRISE DETEMA, CHARGEE DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET DE REPRISE EN SOUS-OEUVRE DES FONDATIONS VOISINES, LES ARCHITECTES BEAUDOIN
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2502459_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Perrin, juge des référés, a lu son rapport et entendu Me Beaudouin substituant Me Gommeaux, représentant M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2502760_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et de l'outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleétrangers JU
DTA_2501687_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2600453_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenu en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience - le rapport du juge des référés, M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2504063_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 7 janvier 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : Le rapport de M. Cristille, Les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2500829_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience, M. C a lu son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2208785_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marcus, - et les observations de Me Beaudoin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2513779_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2025, la SARL JRL Peinture, représentée par Me Beaudoin-Schneider, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944aa
21 mars 2019
21 mars 2019
Représentant : Me Rachel AOUNI-BEAUDOIN, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré le 19 février 2019, les époux J... ont fait assigner en référé
Source officiellecomm
6137239ecd5801467740c1b1
29 mai 2001
29 mai 2001
Beaudoin Z..., administrateur judiciaire, demeurant ..., 2 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e87
14 septembre 2000
14 septembre 2000
BEAUQUIS Président de chambre délégué par Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de PARIS, assisté de J.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200410
20 février 2008
20 février 2008
X..., les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503854_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Q... domicilié 1 rue de Beaurains à Sermaize (60400) ; Parcelle cadastrée section ZI n°4 située La Pointe, appartenant à : Mme AB... domiciliée Ferme de la Menthe – 520 rue Robert Delage à Pimprez
Source officielle5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b39
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officiellesoc
61372144cd580146773f25d2
3 avril 1990
3 avril 1990
Beaud'huin (expert-comptable, conseil des époux B...) sous prétexte qu'elles n'ont pas été portées à la connaissance de l'expert D..., et n'ont pas de caractère contradictoire, la cour d'appel a violé
Source officiellecomm
6079d6489ba5988459c5aa99
11 mai 1965
11 mai 1965
A ASSIGNE DEVANT LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS, STATUANT COMMERCIALEMENT, AUBIN, BASINI, BEAUQUIS ES-QUALITE DE SYNDIC DE LA FAILLITE DE LA SOCIETE COMATRA, ET LA SOCIETE ARLESIENNE DE MOTOCULTURE
Source officielleciv1
6137237ccd5801467740a670
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Chambéry (chambre civile, section 2), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires "Les Chalets de Very" sis à Praz-sur-Arly, 74120 Megève, représenté par son syndic en exercice, la société Bouvier Beaupin
Source officiellePage 24 sur 51