LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Arthur X... décédé, aux droits duquel vient Mme Josette X..., née C..., demeurant ..., Le Mesnil-le-Roi

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Edouard, Arthur Z..., 2°/ Madame Raymonde, Emilienne, Hélène B..., épouse Z...

Arthur X..., demeurant 315 East 68 th Street 10021 à New York (USA), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre des urgences), au profit de Mme Yvette Y.

Y... était le père de l'enfant Arthur X..., et l'a condamné à lui payer une pension ; Attendu que M.

ARTUS Chemin du Champs des Martyrs-BP 20009 49240 AVRILLE CEDEX représentée par Monsieur Y..., président directeur général, assisté de Maître Gilles PEDRON, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION

Elle appartient à un groupe à la tête duquel se trouve la sas ARTHUS BERTRAND HOLDING, qui a son siège à Palaiseau.

Article 3 : Le recours incident de la commune de Villers-en-Arthies est rejeté. Article 4 : La présente décision sera notifiée à M.

Arthur Y..., demeurant Cousinière, 97119 Vieux Habitants, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 mai 2001, où étaient présents : M.

X..., demeurant 7, place Arthur Honegger à St-Quentin Ville (78182) ; M.

QUE L'INTERET INVOQUE PAR LES SYNDICATS REQUERANTS N'EST PAS DE NATURE A LEUR DONNER QUALITE POUR DEMANDER L'ANNULATION DES DEUX DECRETS ATTAQUES QUI ONT MIS FIN AUX FONCTIONS DU SIEUR ARTHUR X...

LES TANNEURS prise en la personne de son représentant légal Représentées par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉES S.A.

Arthur Z..., demeurant Jungfraustrass, 40 à Berne (Suisse), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

DATA CONSULTANCY représentée par Me Arthur FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R280 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° 90 , 1 page) Nous, Denis ARDISSON, président de la

X..., Arthur, Christian, demeurant à l'Emprunt, Commune de Nonards, (Corrèze), en cassation d'une ordonnance rendue le 13 décembre 1988 par le juge de l'expropriation du département de la Corrèze siègeant

D A sur l'accompagnement du conflit au sein de l'intendance du lycée Arthur Rimbaud à Sin-le-Noble.

MINUTE N° 174/26 Copie à - Me Nadine HEICHELBECH - la SELARL ARTHUS Le 29.04.2026 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE

avisé, non comparant DÉFENDEUR : Mme [T] [O] née le 18 Janvier 1988 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Arthur

L.3211-12-2 ) représentée par Me Arthur RIVAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, commis d’office PARTIE INTERVENANTE : M.