Codes de loi français

LEGIARTI000022505600

a) Indicateur relatif à l'environnement de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Tonnes de gaz à effet de serre (équivalent CO2) émis dans l'atmosphère sur l'année A (soit une valeur

Article 245-2.03

sur les navires rapides : Les bateaux rapides de toutes catégories de conception sont équipés de moyens de maintien pour chacun des occupants, de manière à limiter les risques de chute d'homme à la mer lorsque le navire fait route, en cas de virage serré

Article 226-3.20

Les tuyaux de dégagement d'air des compartiments et caisses à combustible liquide doivent se terminer par un col de cygne muni d'un capuchon en toile métallique à mailles serrées et d'un dispositif d'obturation amovible.

Article Annexe III

Pathologies vasculaires 1.8.1 Anévrisme aortique connu et/ou traité Incompatibilité si diamètre supérieur à 5,5 cm. 1.8.2 Sténose carotidienne serrée Compatibilité selon avis spécialisé.

Article 2-1

du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura Flessel, rue Victor-Hugues, 97170 Petit-Bourg ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sainte-Anne

LEGIARTI000039343506

canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert 1er canton Sud, Le Robert 2e canton Nord, Le Vauclin, Les Anses-d'Arlet, Les Trois-Îlets, Macouba, Rivière-Pilote, Rivière-Salée, Sainte-Anne

Article ANNEXE I

219722121 212 GROS-MORNE 236 618 56 758 0 236 618 219722204 220 RIVIERE-PILOTE 389 969 -165 206 165 206 224 763 219722238 223 SAINT-ESPRIT 190 679 239 410 0 190 679 219722253 225 SAINT-PIERRE 121 337 -27 539 27 539 93 798 219722261 226 SAINTE-ANNE

LEGIARTI000051499022

exploitants d'installations soumises à l'autorisation mentionnée au premier alinéa de l'article L. 229-6 du code de l'environnement Le signe " / " signifie que l'exploitant de l'installation n'a pas effectué de demande de quotas d'émissions de gaz à effet de serre

Article ANNEXE

Tourailles. 61497 Valframbert. 75056 Paris. 76005 Amfreville-la-Mi-Voie. 76029 Aubermesnil-aux-Erables. 76059 Bazinval. 76069 Belbeuf. 76095 Bihorel. 76101 Blangy-sur-Bresle. 76103 Bonsecours. 76108 Bois-Guillaume

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Ankylose (raideur serrée sans fusion radiologique) : 25 à 30 %. Arthrodèse (fusion osseuse anatomique) : 25 %.

Article 11

Dans cette optique, l'Etat encouragera la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement, dite écoconduite , la mise en place des péages sans arrêt, ainsi que l'affichage des émissions de gaz à effet de serre des prestations de transports

Article 1

supérieur en conception assistée par ordinateur 200 n 4 ans CCI DE COLMAR ET DU CENTRE-ALSACE ― POLE FORMATION COLMAR III Fleuriste (brevet de maîtrise) 211, 3 ans ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS (APCM) III Chef de cultures sous serre

LEGIARTI000050943833

02305) ; Fresnoy-le-Grand (02334) ; Guise (02361) ; Hirson (02381) ; La Fère (02304) ; La Ferté-Milon (02307) ; Laon (02408) ; Liesse-Notre-Dame (02430) ; Montcornet (02502) ; Neuilly-Saint-Front (02543) ; Le Nouvion-en-Thiérache (02558) ; Rozoy-sur-Serre

LEGIARTI000021809793

, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Meslay, (Le) Mesnil-au-Grain, (Le) Mesnil-Auzouf, (Le) Mesnil-Bacley, (Le) Mesnil-Benoist, (Le) Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps, (Le) Mesnil-Durand, (Le) Mesnil-Eudes, (Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume

LEGIARTI000050672766

LOT4_ZN_39_07 Saligney BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Gite de France Gilbert LAVRY 3 rue du cheneveuille 39350 SALIGNEY 899803 6683364 2022_LOT3_ZN_39_07_S1 1 Mairie 7 rue principale 39350 SALIGNEY 899760 6683226 LAVRY Nicolas 9 rue de la Serre

Article L229-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 24

distribution d'énergie, de développer les territoires à énergie positive, de réduire l'empreinte environnementale du numérique, de favoriser la biodiversité pour adapter le territoire au changement climatique, de limiter les émissions de gaz à effet de serre

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Eusèbe-en-Champsaur, Saint-Julien-en-Beauchêne, Saint-Julien-en-Champsaur, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Michel-de-Chaillol, Le Saix, Upaix, Ventavon, Veynes : zone de sismicité modérée ; – les cantons d'Orpierre, Rosans, Serres

LEGIARTI000024544781

indicateurs de suivi de la qualité de service de Régaz a) Indicateur relatif à l'environnement LIBELLÉ de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Tonnes de gaz à effet de serre

LEGIARTI000024544783

Autres indicateurs de suivi de la qualité de service de Réseau GDS a) Indicateur relatif à l'environnement de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Tonnes de gaz à effet de serre (équivalent