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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
68df5f1438ac3a658931ddd3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DUPARC (AZUR VIAGER) Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION
Source officielleChambre 1-6
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
GCC Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE S.A. LOGIREM S.A.S.
Source officielleChambre 1-1
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6 janvier 2025
6 janvier 2025
[C] [B] Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [X] [O] Représentant : Me Charles REINAUD, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile A
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 10 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 19/01275 Monsieur [U] [F] [Adresse 8] [Localité 1] Représentant : Me Guillaume ANGELI, avocat
Source officielle5e chambre Pole social
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25 avril 2024
25 avril 2024
D'AVIGNON 24 février 2021 RG :14/00872 CPAM DE VAUCLUSE C/ [M] [I] Société [6] Grosse délivrée le 25 AVRIL 2024 à : - Me EL BOUROUMI - Me BISCARRAT - Me DE ANGELIS
Source officiellesoc
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2 avril 1998
2 avril 1998
Gildas X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1995 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la Compagnie angevine de La Maille, société anonyme, dont le
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01741
22 octobre 2008
22 octobre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... qui avait été engagée le 20 avril 1998 par l'association Mission locale angevine où elle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210296
13 avril 2023
13 avril 2023
le pourvoi n° T 21-23.169 contre l'arrêt rendu le 13 juillet 2021 par la cour d'appel d'Angers (chambre A - commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de Crédit mutuel de La Ruche angevine
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0518JUD004489798
18 mai 2010
18 mai 2010
Par une lettre du 5 octobre 2000, Dante Angelone, Roberto Angelone, Pasquale Angelone, Angiolina Angelone, Dina Angelone et Guido Angelone, ses enfants et héritiers, ont informé le greffe qu'ils
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00530
20 mars 2013
20 mars 2013
qui entretenait une relation affective privilégiée dépassant le strict cadre des rapports devant exister entre un éducateur et un jeune, avec une jeune fille accueillie dans un foyer (Mademoiselle Angelina
Source officielleChambre 3-1
6708bffa445a086e2bcedaa9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ALLIANZ IARD Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Valérie GERARD, magistrat de
Source officielleChambre 1-4
6a0ffbc9cdc6046d478a899e
21 mai 2026
21 mai 2026
COORDINATION ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (CEC) S.A.S agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP
Source officielleChambre 1-11 HO
68f3229b48e010cf6a8cd5bb
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 14 Octobre 2025, Signée par Madame Amandine ANCELIN, et Mme Laura D'AIME, greffier présent lors du prononcé,
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163a6161d97f2f687d913a8
3 novembre 2010
3 novembre 2010
exerçant sous l'enseigne 'ENTREPRISE [D]' demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY avoué à la Cour assisté de Maître GERBER avocat DEFENDEURS A L'OPPOSITION SAS ANGEVINE
Source officielleChambre 1-11 référés
6a192e46cdc6046d4754c57a
28 mai 2026
28 mai 2026
PIN ANDREANI, avocat au barreau de TOULON PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 30 avril 2026 en audience publique devant Amandine ANCELIN
Source officielleciv1
61372667cd5801467742549a
7 janvier 1997
7 janvier 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mutuelles régionales d'assurances (la Nantaise, l'Angevine et
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051858283
21 mai 2025
21 mai 2025
Accord de télétravail de la Mission Locale Angevine
Source officiellesoc
613724b5cd58014677417b60
26 septembre 2006
26 septembre 2006
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-24-4 du code du travail ; Attendu que Mme X... a été engagée le 1er juin 1998 par la société Toit angevin
Source officielle7ème chambre
69eaa662cdc6046d4750708e
8 avril 2025
8 avril 2025
ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 8 Avril 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00202 SARL LANGEVIN N° RG: 2025L00539 DEBITEUR SARL LANGEVIN [Adresse 1] RCS NANTERRE : 822843322 2016 B 8345 Enseigne : L'Angevin
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f44f
15 février 1978
15 février 1978
SERAIT REMPLACEE DANS CETTE TACHE, A COMPTER DU 1ER FEVRIER 1975, PAR LA SOCIETE VIDEO ET ELLE LEUR A PROPOSE, NOTAMMENT, DE CONSERVER LEUR EMPLOI EN DEMEURANT LES SALARIES DE CETTE DERNIERE ; QU'ANCELIN
Source officiellePage 24 sur 338