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10 928 résultats pour « Alexandre VALOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Taxes et dépens

6a1a7394cdc6046d4774919e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En ce sens, elles font valoir le non-respect de la procédure de taxe.

Source officielle

Page 24 sur 547

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

65336b4cbb40ec8318f31d81

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Claude CRETON, président de chambre et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE ,conseillère chargée du rapport.

Source officielle
CC

civ2

613723cacd5801467740e30b

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Y... au titre de l'entretien et de l'éducation de l'enfant Alexandre, l'arrêt retient que cette demande est "manifestement excessive et non fondée" compte tenu du fait que Mme X... n'établit pas que les

Source officielle
CA

Référés

62ce63a59a20ce9fcf1268da

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Curie 60290 RANTIGNY Non comparant, représenté par Maître Clarisse MOUTON, membre de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY, substituée par Maître Laurène ALEXANDRE

Source officielle
CC

civ3

61372163cd580146773f358f

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Alexandre, épouse Z..., demeurant à Gosier (Guadeloupe), 5°) Mme G..., A... Alexandre, demeurant à Gosier (Guadeloupe), 6°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87522

Appel

15 septembre 2005

15 septembre 2005

. : 84 rue Alexandre Dumas 69120 VAULX EN VELIN représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître POUDEROUX, Avocat, (TOQUE 520) Madame Martine Z..., épouse X...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1fbb6acdc6046d47e95c08

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 JUIN 2026 1ère prolongation Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c4d33109fd079b20cb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/00690 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQUW MINUTE n° : 2025/ 396 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c3d33109fd079b20be

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/00579 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQUO MINUTE n° : 2025/ 397 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9114a

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Alexandre Y..., tendant à l'annulation des assemblées générales de la SELAS A Strada tenues le 18 janvier 2012 et le 30 juin 2012 et sur la demande tendant au remplacement de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

633d1f9662f5393e2eb4481b

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

WHITE GATE la somme de 351 000 euros au titre de privation de jouissance du bien immobilier acquis pendant une durée de treize mois ; - condamne Me [M] [X], la SCP Gérard COLAS Alain DOGLIANI Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e0179f74e929a9d8fa6bd4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RE F E R E N° Du 03 Octobre 2025 N° RG 25/00217 N° Portalis DBYC-W-B7J-LQJ3 54G c par le RPVA le à Me Jean-marie ALEXANDRE, Me Céline DEMAY - copie dossier - 2 copies service expertises

Source officielle
CC

civ1

6137212ccd580146773f19b2

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

L'Allemand font grief à cet arrêt de les avoir condamnés à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87359

Appel

29 septembre 2004

29 septembre 2004

D... témoigne de l'incident dans les termes suivants Ale 19 novembre 1999, j'ai récupéré mon fils Alexandre à la sortie de l'école avec ses lunettes de vue fortement dégradées ; Alexandre m'a alors expliqué

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e442

Cassation

20 septembre 1995

20 septembre 1995

semblait retenir la culpabilité de James A..., il était souhaitable de ne pas alimenter une médiatisation déjà importante ; que dans sa requête à l'appui d'une demande d'extradition le procureur Alexander

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85299

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

C/ Alexandre A... B...

Source officielle
CC

comm

61372353cd58014677408573

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

l'administration des impôts que lui soit remboursée la fraction de l'impôt de solidarité sur la fortune correspondant à la valeur des titres qu'elle posséde dans la société en nom collectif de droit allemand

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d649a6aa6a2f06030d27e2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488688.20240405

Admin. suprême

5 avril 2024

5 avril 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 avril 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b364171d7564000872dfa8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 17/03741 APPELANTE : Madame [S] [J] née le 19 Décembre 1980 à [Localité 6] (60) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre

Source officielle