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19 212 résultats pour « Alexandre SUTER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcbe

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Dominique A... et Virginie X... se sont mariés le 10 juillet 1998 à Lesquin et deux enfants sont issus de leur union : Alexandre né le 14 juin 1994 et Agathe née le 12 octobre 1999.

Source officielle

Page 24 sur 961

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CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000018006664

Admin. suprême

21 juin 2007

21 juin 2007

Alexandre A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462849.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Caston, avocat de M. et Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

2ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:463015.20220810

Admin. suprême

10 août 2022

10 août 2022

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466340.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470159.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372379cd5801467740a45b

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

Alexandre H..., 8 / de M. Jean-Marc J..., 9 / de M. Christian I..., 10 / de M. K... G..., 11 / de M. Hugues D..., 12 / de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:475322.20231006

Admin. suprême

6 octobre 2023

6 octobre 2023

A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:472867.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

B et de Mme C ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

6137225acd580146773fc43b

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

(Haut-Rhin), en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1992 par le tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer, au profit de la société Alexandre Marine Villeneuve-Loubet, société à responsabilité limitée,

Source officielle
CC

civ1

613722becd58014677400e7b

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

selon le moyen, d'une part, il a omis de répondre aux conclusions par lesquelles ils soutenaient que les démarches entreprises par la mère, Mme L., pour obtenir la reconnaissance de ses droits sur Alexandre

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488364.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:477213.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007901291

Admin. suprême

10 mai 1995

10 mai 1995

Alexandre Y... demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424430

Cassation

19 octobre 2004

19 octobre 2004

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative de vol avec arme en récidive

Source officielle
CC

civ3

61372419cd58014677412404

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

Alexandre X... et à M.

Source officielle
CC

cr

6079a8be9ba5988459c4ec1f

Cassation

17 mai 1982

17 mai 1982

ET ALEXANDRE X...

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2108361_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Considérant ce qui suit : 1. Mme C D a demandé l'attribution d'un logement social situé au 8 rue Alexandre Flemming à Ezanville.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d438

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

G : 10/ 00143 Monsieur Tony Alexandre X... Madame Stéphanie Sandrine Y... épouse X... C/ Monsieur Dany Léon Arthur Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200991

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

Alexandre Y..., qui arrivait sur cette voie a heurté l'arrière du véhicule de M.

Source officielle