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14 279 résultats pour « Alexandre REAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02

69f61679cdc6046d475604cb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

MOTIF DE LA DECISION Vu le Règlement (CE) n° 2015/2421 du Parlement européen et du Conseil en date du 16 décembre 2015 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges, Vu le Règlement

Source officielle

Page 24 sur 714

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TJ

Quatrième Chambre

6712a4abd207776a5907d890

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il indique avoir réglé à la banque la somme de 278 354,19 Euros selon du 5 décembre 2022 et en avoir demandé en vain le remboursement à Madame [B].

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67b03129faaa82907ff04507

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:475982.20230725

Admin. suprême

25 juillet 2023

25 juillet 2023

et de tri sélectif et les véhicules bénéficiant d'autorisations particulières délivrées par la mairie de Lille) dans le cadre de la desserte des voies suivantes : rue Chanzy, rue Berthollet, place Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9321afd7ff012354478ff

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

Estate, la société Uffi Ream a été cédée le 19 juillet 2012 à la société Fiducial Real Estate.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8dcc2cdc6046d4723ce7b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 12 Juin 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL L&B DIFFUSION 12 Route de Lavaur 31850 Beaupuy comparant par Manon GAJAN 14, rue Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd9267e

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

née le 07 Septembre 1985 à VILLEDIEU LES POELES (50800) ... 35130 LA GUERCHE DE BRETAGNE Représentée par Me Isabelle ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Mathieu Y

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0521JUD006504809

Admin. suprême

21 mai 2015

21 mai 2015

Ses héritières, M mes Konstantina Karahaliou, Theodora Karahaliou et Alexandra Karahaliou ont exprimé le souhait de poursuivre la procédure.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492162.20240930

Admin. suprême

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 septembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475839.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

traitement de données à caractère personnel la concernant constitue une violation de ce règlement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c65ca6d8d0f8ef691f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bcc

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

G. no 04 / 00857, en date du 06 janvier 2005, APPELANT : Monsieur Alexandre X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100273

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

a soulevé une exception d'incompétence en invoquant une clause attributive de juridiction au profit des tribunaux allemands ; Attendu que, pour déclarer compétente la juridiction française en ce qui

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f24571cdc6046d47ffec25

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre TOURNIER, commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2464dcdc6046d47fffa9f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f35bd7cdc6046d4716f0db

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CC

cr

éposée des chefs susvisés par Alexandre Xc/M. Henri Boulard

6137257ecd5801467741e3e8

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 octobre 1993, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa

Source officielle
CC

civ2

61372363cd58014677409247

Cassation

7 octobre 1999

7 octobre 1999

François Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de maître des droits et actions de leur fils mineur Alexandre, 3 / X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10412

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Alexandre Y.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 12 septembre 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87522

Appel

15 septembre 2005

15 septembre 2005

. : 84 rue Alexandre Dumas 69120 VAULX EN VELIN représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître POUDEROUX, Avocat, (TOQUE 520) Madame Martine Z..., épouse X...

Source officielle