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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge unique 3ème chambre
DTA_2100859_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant la SA d'HLM Valloire Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2100863_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant la SA d'HLM Valloire Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2100865_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant la SA d'HLM Valloire Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2100873_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant la SA d'HLM Valloire Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2100882_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant la SA d'HLM Valloire Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2100883_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant la SA d'HLM Valloire Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101800_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103661_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402067_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Guével, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes n° 2402067 et n° 202068 présentées par Mme C B et par M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300577_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93971
27 janvier 2017
27 janvier 2017
d'appel en date du 18 MARS 2015 RG no 14/ 00053 APPELANTE : SA BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE OCEAN INDIEN DENOMME E EN ABREGE BFC OI 60 rue Alexis de Villeneuve 97400 SAINT DENIS Représentant : Me Henri
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022487091
13 juillet 2010
13 juillet 2010
Alexandre P, demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
613723b6cd5801467740d3a2
13 décembre 2000
13 décembre 2000
Jean, Henri XX..., demeurant ..., (Polynésie française), 19 / de M.
Source officielle3e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13abb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LA REQUETE EN DEFERE : Madame [E] [P] épouse [T] née le 14 décembre 1948 à [Localité 20] ([Localité 3]) de nationalité française [Adresse 6] [Adresse 21] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre
Source officielle3e chambre civile
68e89645f14914fb075ebd21
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] [F] [Adresse 11] [Localité 9] Représentés par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c45d
1 avril 2008
1 avril 2008
demeurant ... 91190 GIF SUR YVETTE représentée par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline E..., avoués à la Cour assistée de Me Alexandre F..., avocat au barreau de PARIS, toque : K64 substituant
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaeb
1 décembre 2005
1 décembre 2005
né le 01 Août 1960 à MONTPELLIER (34000) demeurant ... 82270 MONTALZAT représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de Me Alexandre MARTIN, avocat APPELANT d'un jugement rendu par le Juge
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f53
9 juin 1999
9 juin 1999
Alexandre XX..., demeurant ..., 56 / de M. Jean-Claude XO..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 avril 1999, où étaient présents : M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301674_20230811
11 août 2023
11 août 2023
A B qui se maintient dans un logement sis au 6 rue Henry Dunant à Epernay (51200) ; 2°) d'autoriser le recours à la force publique pour procéder à l'évacuation forcée des lieux ; 3°) de l'autoriser
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301675_20230811
11 août 2023
11 août 2023
D B qui se maintient dans un logement sis au 6 rue Henry Dunant à Epernay (51200) ; 2°) d'autoriser le recours à la force publique pour procéder à l'évacuation forcée des lieux ; 3°) de l'autoriser
Source officiellePage 24 sur 52
BAUD, Matilin, Henry, Alexandre
29/05/2026
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ALEXANDRE HENRY XVI
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
29/05/2026
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BAUD, Matilin, Henry, Alexandre
21/04/2026
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VERNON, Alexandre, Henry, Max, VERNON
19/03/2026
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Henry, Alexandre
13/03/2026
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