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20 025 résultats pour « Alexandre FAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100295

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande : Attendu qu'à l'occasion de l'inventaire des oeuvres d'Alexandre

Source officielle

Page 24 sur 1002

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CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bf6

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

Alexandre Y... né le 02 Mai 1925 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL2 - M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101160

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

La capacité de Jean Alexandre et Anne Sophie à faire face à leur père s'amenuise davantage à chaque rencontre, ce qui inquiète l'équipe d'accueil ; il semble qu'il leur est de plus en plus difficile de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0917JUD002666609

Admin. suprême

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Grèce, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en un Comité composé de   :   Mirjana Lazarova Trajkovska, présidente,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Ksenija

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00637

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

face à son engagement au moment où elle est appelée, la banque soutient encore que Monsieur Alexandre X... est désormais en capacité de faire face à son engagement de caution pour la somme de 482 846,71

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d4e74459e0c7ed0b11

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CAROSSERIE ALEXANDRE [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Laurent GUILMAIN, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b33

Appel

5 avril 2017

5 avril 2017

Sur la situation de Monsieur Alexandre Z...

Source officielle
CC

civ1

60794ca79ba5988459c464ab

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Z... et Mme Y... se sont mariés en 1952 ; que Mme Y... a donné naissance, en 1957 et en 1960, à deux enfants, Dominique et Louis-Alexandre, tous deux inscrits à l'état civil comme étant issus du mariage

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695d6fb675782d5f06011dae

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

01249 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RKX5 PRONONCÉE PAR Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière, lors des débats à l’audience du 02 décembre 2025 et de Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830c784a89285d3f3339

Appel

20 août 2024

20 août 2024

au barreau de Seine-Saint-Denis tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Alexandra

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2406583_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

E, Zagui Roméo Alexandre Douan, Marving Elishama Douan et D A ; 2°) d'enjoindre à l'autorité compétente de réexaminer, en urgence, les demandes de visas des intéressés.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301296

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

Marceau et Alexandre X... ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd85603

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: Pierre-Alexandre Y... est né à SAINTES (17), le 27juillet 1989, de Mme Corinne Y..., qui l a alors reconnu.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0721JUD006254709

Admin. suprême

21 juillet 2016

21 juillet 2016

Grèce, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en un Comité composé de   :   Ledi Bianku, président,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Aleš Pejchal, juges

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101133

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Pierre-Alexandre Z...               

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872ab

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Il semble que les deux familles ont continué à maintenir des liens très forts pendant de nombreuses années même si un contentieux devait se faire jour, en 1984, à propos des deux successions, la succession

Source officielle
CA

2ème chambre section A

677e1639dbb9bd42de09fbbe

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[B] [F], représenté par Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES C/ M.

Source officielle
CC

civ1

607941169ba5988459c4032c

Cassation

12 décembre 1972

12 décembre 1972

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, QU'ALEXANDRE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce29

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Alexandre Demeurant... Intimé, cité à domicile le 22. 10. 2008 (A.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69d7f797cdc6046d47aef477

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expédition exécutoire à: -Me Alexandre ROSENCZVEIG Copie certifiée conforme à: -Me Alexandre ROSENCZVEIG délivrées le: ■ Charges de copropriété N° RG

Source officielle