Albert X... C/ Mme Y... épouse X... M. J/ E.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 20, rue Paul-Déroulède et 23, avenue Albert à Bois-Colombes a demandé au tribunal administratif

Albert X... en qualité de membre du conseil municipal de Couteuges lors des opérations qui se sont déroulées le 19 mars 1989 ; 2°) rétablisse M.

Par acte du 16 novembre 2012, Madame [V] veuve [A] a assigné SAS le prince souverain Albert II de MONACO, Monsieur [H], tant en son nom personnel, qu'en sa qualité d'administrateur des biens de SAS Albert

Albert X..., demeurant ... à Toulouse 31300 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 22 décembre 1982 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande

La requête a été communiquée à la commune d'Albert et à M. A qui n'ont pas produit d'observations.

1 REQUETE DE LA SOCIETE PELLER ALBERT ET COMPAGNIE TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 7 MARS 1973 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE LA CONDAMNANT A REPARER, AU TITRE DE LA GARANTIE DECENNALE,

Plagnol, Maître des requêtes, - les observations de la S.C.P. de Chaisemartin, avocat de la société anonyme "ETABLISSEMENTS WEYL ALBERT", - les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SUPER CENTRE ALBERT Z... et CIE, dont le siège social est à Narbonne

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 10 avril 1995, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles d'une prestation de service et obtention indue

Le désistement de l'établissement public Régie de l'aéroport d'Albert Picardie est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Saisi le 14/08/2023 par la société Albert & Co, la formation de référé du conseil des prud'hommes de Grenoble a, par ordonnance du 13/12/2023, condamné M.

D E C I D E : Article 1er : La requête de l’Ehpad Albert Artilland est rejetée.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, DE L'ARRET ATTAQUE, DU 26 MAI 1975, IL RESULTE QU'ALBERT ET MAURICE Z...

La fin de non-recevoir opposée par le CHS Albert Bousquet ne peut ainsi être accueillie.

QUE, PAR SUITE, LA SOCIETE ALBERT Y...

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, chambre correctionnelle, en date du 4 juillet 1997, qui, pour faux, fraude ou fausse déclaration afin d'obtenir des prestations sociales indues, l'a

Albert Y....