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9 034 résultats pour « Alain BOLLE »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936355

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Alain A, candidat non élu aux fonctions de conseiller général du canton de Tassin-la-Demi-Lune (Rhône) ; 2°) de confirmer le rejet du compte de campagne de M.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd7e2acdc6046d4724578c

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Alain GRUSON Juges : M. Phu Hien NGUYEN Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd7e5acdc6046d47245a59

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Alain GRUSON Juges : M. Phu Hien NGUYEN Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd8027cdc6046d4724766a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Alain GRUSON Juges : M. Phu Hien NGUYEN Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd803ecdc6046d472477df

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Alain GRUSON Juges : M. Phu Hien NGUYEN Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd80afcdc6046d47247efe

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Alain GRUSON Juges : M. Phu Hien NGUYEN Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd80c6cdc6046d4724805c

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Alain GRUSON Juges : M. Phu Hien NGUYEN Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd80f2cdc6046d4724830d

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Alain GRUSON Juges : M. Phu Hien NGUYEN Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008051928

Admin. suprême

15 octobre 1999

15 octobre 1999

Dans les autres cas, le juge de l'élection peut ne pas prononcer l'inéligibilité du candidat dont la bonne foi est établie ou relever le candidat de cette inéligibilité.

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b9d9

Cassation

11 juin 1990

11 juin 1990

Alain, X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9d8

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Shirine C/ Alain Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL24003_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Ces majorations infligées à la société Alain Infirmier Diplôme d'Etat sont ainsi suffisamment motivées. 20.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01271

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Alain A... » ; qu' en retenant, pour considérer que la régularité de la réclamation ne pourrait être contestée au regard de l'identité de son signataire, que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871f0

Appel

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame JANKOV, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcb2

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

APPELANTE : Madame Anne-Marie X... ... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Annie CHANDEY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Alain Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d23

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Alain-Pierre Y... Z... de la sarl L3B 2, rue Charles de Verneilh - Quartier Latin - 98800 NOUMEA Comparant en personne AUTRES INTERVENANTS 1 - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b66f

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Alain-Pierre X... Mandataire-liquidateur de la sarl L3B ... - 98800 NOUMEA Comparant en personne AUTRES INTERVENANTS 1 - M. Philippe Y...

Source officielle
CC

civ2

61372154cd580146773f2df4

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Alain, Jacques X..., en cassation de deux arrêts rendus le 16 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6ème chambre civile), au profit de Mme Michèle Y..., épouse X..., défenderesse à la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310218

Cassation

10 avril 2025

10 avril 2025

Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Krivine et Viaud, avocat de la Société touristique thermale et hôtelière de Divonne, de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
TCOM

Référés

69eb324bcdc6046d475bd37e

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DE JONCTION DU 21/04/2026 Numéro de rôle : 2026 000546 Composition du tribunal : Alain SOLER, juge des référés, lors des

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BOLLEA, Kévin, Charly, Alain

SIREN 848149225Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

17/10/2025

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Créations

ASF, BOLLENGIER, Alain Pierre

SIREN 439237603Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

07/03/2023

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Radiations

BOLLENGIER, Alain, Pierre

SIREN 439237603Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

10/07/2022

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Créations

BOLLET, Pierre Alain Paul

SIREN 897705935GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

07/04/2021

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Radiations

ALAIN BOLLET RENOVATION SERVICES ABRS

SIREN 494927460GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

29/11/2016

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