AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ADRIEN BELLIER, dont le siège social est situé à Bois-Rouge

André, Adrien, et Charles B, de Mme Antoinette A et de M.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Hôpital privé Saint-Adrien est rejetée.

de Grande Instance de LIBOURNE, dans l'instance opposant Jean Jean-Louis Y... à Annette Z... et tendant à l'annulation de deux ventes moyennant rente viagère consenties à cette dernière par son père Adrien

tant qu'elles émanent du SYNDICAT NATIONAL DE L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE pour l'ensemble des requêtes, de la société "LABORATOIRES BEECHAM" pour la requête n° 116 293 et de la société "LABORATOIRES ADRIAN-MARINIER

que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 23 mars 1988 du tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion en tant que ce jugement a, d'une part, annulé, à la demande de Mmes Noémie F..., Adrienne

Adrien Y... demeurant chez M. X..., ... ; M.

ADRIEN PAR ARRET DE LA CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS DU 3 NOVEMBRE 1953, X...

12/2009 Gaetano DE DIVITIIS 1936 Household Maria Antonietta IMPERIO Born in 1933 Deceased in 2013 Francesco DE MATTIA 1959 Antonio DE MATTIA 1961 Alfonso Maria DE MATTIA 1965 Giuseppina RIOTTA 1927 Adriana

Action report [2] Adrian Constantin v. Romania (Application no. 21175/03, judgment of 12 April 2011, final on 12 July 2011 )   I.

C..., Adrien, Rémy E..., demeurant à Saint-Etienne du Valdonnez (Lozère), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1°/ de Mme D..., Louise

Sur le fond, Raymonde Z... soutient que l'existence des primes était bien connue d'Adrien Y.... et qu'il a eu communication des comptes d'exploitation établis par elle; qu'enfin il ne démontre pas que

) de nationalité Marocaine Assisté de Me Adrien DELAGNE, avocat choisi bénéficiant de l’Aide Juridictionnelle, qui a pu consulter la procédure, ainsi que l’intéressé.

B..., représenté par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide

Adrien LE X... Y.../ COMMUNE DE BINIC Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MARS 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

Adrien X... C/ COMMUNE DE BINIC Infirmation RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MARS 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Non comparants INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 15 novembre 2022, l'affaire est venue devant M.Vincent ADRIAN