Sauf stipulation expresse contraire, les termes et expressions définis ci-après auront la signification qui est portée en regard de chacun d'eux : Titre Ier : OBJET.-DURÉE ET PÉRIMÈTRE DU CONTRAT 2.

LEGIARTI000024744027

—

Les développements précédents sur la signification de la situation nette et du résultat montrent que l'interprétation des états financiers demande une certaine prudence, notamment en matière d'analyse de la solvabilité.

LEGIARTI000024751067

—

LEGIARTI000024751074

—

Cependant, contrairement à l'entreprise dont le démarrage de l'activité est connu précisément, une des spécificités de l'Etat tient à la pérennité de son action qui se traduit par la méconnaissance ou l'absence de signification, compte tenu de son ancienneté

Article Annexe I (suite)

—

Peut mettre en valeur la signification personnelle de faits et d'expériences, exposer ses opinions et les défendre avec pertinence en fournissant explications et arguments.

Article Annexe

—

Ces finalités prennent, au terme du collège, toute leur signification. En fin de troisième les élèves doivent être capables de donner du sens au monde dans lequel ils vivent.

LEGIARTI000024744669

—

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Chapitre Ier : Principes généraux de l'expertise psychiatrique Section A Terminologie Un certain nombre de notions seront proscrites en raison de leur absence de signification précise, de leur coloration moralisatrice, voire péjorative : par exemple,

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

individuelle ou de certains de leurs composants dans les conditions fixées par les règles définies aux 2 et 3, notamment par le paragraphe 2.4 ; f) Le genre d'emballage approprié au transport des équipements de protection individuelle ; g) La signification

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Elle doit également tenir compte de l'environnement et des habitudes de l'individu : "correctement" peut ne pas avoir la même signification pour une personne seule à domicile et une personne vivant en communauté dans une maison de retraite par exemple

LEGIARTI000042967907

—

186 NOUVELLE CALEDONIE - 0A.186 98800 NOUMEA R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 186 (NOUVELLE CALEDONIE) - COMMANDEMENT GAA - 1A.186 98800 NOUMEA R 2020 ARMEE DE L'AIR POSTES PERMANENTS A L'ETRANGER - PPE - COORD TECHNIQUE MARCHE C130 - ALVERCA DO

Article Annexe I

—

correcte et sécuritaire du dispositif ; b) Les recommandations pour vérifier et calibrer le dispositif régulièrement ; c) Les détails de fonctionnement et limites opérationnelles, notamment : ― la limite de concentration d'alcool par air expiré et sa signification

Article Annexe (Sous-partie E)

—

OPS 1.435 Terminologie Les termes utilisés dans cette sous-partie ont les significations suivantes : 1.

Article Annexe VII

—

Appréhender un message 1.6 Percevoir les effets de sens dus au langage (ambiguïtés, connotations, figures de style, ...) 2. rendre compte de la signification globale d'un message D. Réaliser un message 3.

Article Annexe (Sous-partie B)

—

a) Terminologie : Les termes utilisés dans le présent paragraphe ont la signification suivante : 1. " Location coque nue " : lorsque l'avion est exploité sur le CTA du preneur ; 2. " Location avec équipage " : lorsque l'avion est exploité sur le CTA du

LEGIARTI000051600015

—

Définitions Dans la présente annexe, les termes suivants ont la signification indiquée ci-après : Note.-Dans les expressions conventionnelles de radiotéléphonie, le terme " point d'attente " désigne le point d'attente avant piste.

Article Annexe

—

APPENDICE 17 Conditions d'aptitude psychologique APPENDICE 18 Conditions d'aptitude dermatologique APPENDICE 19 Oncologie APPENDICE 20 Tableau des exigences médicales périodiques minimales FCL 3.001 Les termes utilisés dans ce document ont la signification

LEGIARTI000048568968

—

Tracés EEG inhabituels sans signification pathologique. G 1 à 2 2.

Article ANNEXE 3

—

RESIDENCE DES COTEAUX PA 90,00 90,00 ILE DE FRANCE 781 780002598 780804472 MAS LE POINT DU JOUR PH 7 401,88 7 401,88 ILE DE FRANCE 781 780004669 750832701 EHPAD LES LYS PA 26 590,43 26 590,43 ILE DE FRANCE 781 780018206 780018180 EHPAD LE PARC DU DO

LEGIARTI000048568965

—

Gammapathie monoclonale de signification indéterminée. G 2 à 5 6. Cryoglobulinémie. G 3 à 6 7. Hypogammaglobulinémie acquise ou constitutionnelle. G 3 à 6 8. Agammaglobulinémie constitutionnelle. G 6 4.13.

Page 23 · 460 résultats

← Précédent