arme dont l'action perforante, tranchante ou brisante n'est due qu'à la force humaine ou à un mécanisme auquel elle a été transmise, à l'exclusion d'une explosion ; 11° Arme camouflée : toute arme dissimulée sous la forme d'un autre objet, y compris

Article Annexe I - Article 2

—

au sens de l'article 6 de l'arrêté portant organisation du troisième cycle des études de médecine) : - biologie générale ; - médecine moléculaire, génétique et pharmacologie ; - hématologie et immunologie ; - agents infectieux ; - biologie de la reproduction

Article Annexe I

—

Tubercules, bulbes pour la reproduction végétale, blanc de champignon. 5 tonnes (ou moins) : 2 N Pour 2 tonnes supplémentaires : 0,5 N. 50 N 8 bis.

Article Annexe C

—

: diabète, hypoglycémies, obésité et troubles du comportement alimentaire, dyslipoprotéinémies ; - Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des états intersexués, des troubles pubertaires et de la reproduction

Article Annexe I

—

autres catégories d'entreprises partageant le même code NAF Tous les codes appartenant au groupe 01.1 Cultures non permanentes Tous les codes appartenant au groupe 01.2 Cultures permanentes Tous les codes appartenant au groupe 01.3 Reproduction

Article A37-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 97

Code de procédure pénale

-Sur le verso, intitulé : " Information ", figurent, au haut du document : 1° La reproduction, précédée de la mention : " Les textes ci-dessous sont des extraits, pour leur intégralité, se référer aux différents codes concernés " de l'article L. 121-

LEGIARTI000049860524

—

Génie alimentaire et hygiène et sécurité sanitaire L'industrie alimentaire : organisation des filières agroalimentaires, politique qualité d'une entreprise, politique RSE. II.-Spécialité techniques et économie agricoles La hiérarchie des normes. 2.

Article R958-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 77

Code rural (nouveau)

compétente ; 22° L'enregistrement et la communication des données requises dans le cadre du système de surveillance des navires de pêche par satellite ou de tout autre moyen de repérage ; 23° La détermination des conditions de conservation, de reproduction

Article R958-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 78

Code rural (nouveau)

Article 10-2

—

Rappel d'une série de virages dangereux dont le premier est à gauche. Signal XA2. Rappel d'un danger de cassis ou dos d'âne. Signal XA3. Rappel d'un rétrécissement de chaussée. Signal XA3a. Rappel d'un rétrécissement de chaussée par la droite.

Article Annexe

—

Ils devront être d'une seule pièce. 3.2.

Article 1

—

abattu sur le territoire national avant l'âge de douze mois soit directement, soit après passage dans un centre de rassemblement agréé, un marché ou un centre d'engraissement ; c) "Exploitation " : tout établissement, toute construction, ou, dans le cas d'un

Article 55-10

—

Le casino peut détenir une série additionnelle de jetons d'une couleur différente destinée à remplacer une série qui n'est plus complète. Les jetons de toutes couleurs d'une même table portent une marque distinctive propre à cette table.

Article Annexe

—

d'un régisseur d'oeuvre au sein d'un établissement culturel ; Les organismes de documentation et d'information culturels et scientifiques : archives, bibliothèques, musées, instituts, centres et services de documentation ; Gestion financière et administrative

Article 220 septdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

Code général des impôts

-Les entreprises d'édition musicale, au sens de l'article L. 132-1 du code de la propriété intellectuelle, soumises à l'impôt sur les sociétés peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses mentionnées au III du présent article engagées

Article D269-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 18 > 07

Code de justice militaire (nouveau)

engagés en matière d'exécution ou d'application des peines et en matière de grâces. 8° (Abrogé) 9° Les frais de capture et d'arrestation. 10° Les dépenses diverses de reconstitution, d'exhumation ou de travaux techniques exposés pour l'instruction d'une

Article 3

—

ou transformés davantage ; 3° Spécimens introduits dans l'Union européenne conformément aux dispositions du règlement du 9 décembre 1996 susvisé et destinés à être utilisés à des fins ne nuisant pas à la survie de l'espèce concernée ; 4° Spécimens d'une

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

alerte de sûreté ; -mesures prévues à la suite d'une alerte de sûreté sur un navire se trouvant hors d'une installation portuaire (sur le plan d'eau ou à quai dans une installation portuaire où il n'y a pas de ZAR) ; -coordination avec les ASIP pour

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

Pour aveugles et malvoyants : appareils ou objets à lecture, écriture ou reproduction de caractères ou signes en relief (braille) ; téléagrandisseurs et systèmes optiques télescopiques ; cartes électroniques et logiciels spécialisés ; 3.

Article Annexe II

—

Effets cancérogènes, effets mutagènes, effets toxiques pour la reproduction.

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