(les consorts R...) un corps de ferme et diverses parcelles de terre, qui ont été mises à disposition de l'entreprise à responsabilité limitée du Thil ; que, le 21 janvier 2016, M. Z...

[T] [E] diverses parcelles de terres pour une durée de dix-huit ans. 2. Par jugement du 30 novembre 2017, M. [T] [E] a été autorisé à céder le bail à son fils, M. [W] [E].

acte reçu par Maître [O] [J], notaire au TAMPON, le 19 novembre 1992, une parcelle de terre sise sur la Commune du Tampon 91 rue du Docteur Charrière cadastrée section BT n°744 pour 02a 42ca, ensemble

Flavien Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Alexandrine Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le

Paul Y..., 2 ) Mme Inès Z..., épouse Y..., demeurant ensemble 409, square Jacques Prévert à Evry (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au

M..., pour une durée de vingt ans, une maison d'habitation et des parcelles de terre ; que le bail prévoyait une dispense de paiement du loyer en contrepartie de la réalisation par le locataire de travaux

[Q] une parcelle de terre en nature de bois comportant un cabanon de 18 m², ainsi qu'une véranda d'environ 40 m², le bien se trouvant en zone ND, zone inconstructible ne permettant, selon le

X... une parcelle de terre donnée à bail à ferme à M.

.; que ce jugement a dit n'y avoir lieu à faculté de baisse sur la mise à prix en cas de carence d'offre; qu'une parcelle de terre, composant l'un des lots, a été vendue à l'amiable en juin 1989;

I..., en qualité de nus-propriétaires, d'autre part, ont consenti à Mme V... un bail rural sur diverses parcelles de terre qui ont été mises à la disposition de l'exploitation agricole à responsabilité

diverses parcelles de terres (cadastrées section D numéros [Cadastre 78], [Cadastre 9]) - A [Localité 119] (Landes), lieudit "[Adresse 124]", diverses parcelles de terres (cadastrées section C numéros

Chan Si Fouc a acquis une parcelle des terres D... Tora de 3 293 mètres carrés ; que, par acte du 25 juillet 1963, elle a cédé cette même parcelle à son frère M.

authentique, au plus tard le 31 décembre 2005, sous réserve des capacités financières des époux X..., que si les parties avaient donné à la date du 8 août 2000 leur consentement réciproque à la vente de parcelles

pour 62a 10ca, - une parcelle de terre labourable située dite commune, cadastrée section A n° [Cadastre 27] « [Localité 22] » pour 93a 26ca, - une parcelle de terre labourable située dite commune,

Y... plusieurs parcelles de terre ; qu'en 1997, ce dernier a apporté ces terres à l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) qu'il a constituée avec son épouse ; qu'en 1998, M.

J... bénéficierait, lors de son retrait du groupement, d'une surface complémentaire par rapport à ses surfaces d'apport, correspondant à plusieurs parcelles de terres ; que reprochant à la société J...

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 10 mars 1994), que les consorts D..., propriétaires de parcelles

la destination des lieux est, depuis la prise d'effet du contrat, exactement l'inverse de celle qui est indiquée dans l'acte; que l'objet principal de celui-ci est en fait l'exploitation d'une parcelle