[V] répond : - qu'il est propriétaire de la parcelle D [Cadastre 2] qui subit l'empiétement en cause ; qu'il est propriétaire d'autres parcelles contiguës, à savoir les parcelles D [Cadastre 3] et

Y... et des consorts S..., l'arrêt relève que les parcelles cadastrées [...] et [...] sont contiguës aux fonds de ses voisins ; Qu'en statuant ainsi, après avoir relevé que la parcelle [...] ne bordait

Ils soutiennent que : - les travaux de démolition, de décaissement et de construction entrepris par la commune de Carry-le-Rouet sur les parcelles contiguës à leur propriété sont à l'origine de divers

modalités de cette cession afin de vérifier la pertinence de cette élément de comparaison pour apprécier la vraisemblance du caractère lésionnaire de la vente concomitante contestée portant sur des parcelles

Les requêtes nos 2301753 et 2301796 concernent une seule et même aire d'accueil des gens du voyage, située sur l'emprise de parcelles cadastrales contiguës, présentent à juger des questions semblables

En l'espèce, le projet prévoit la construction d'un immeuble collectif de type " R+2+P " d'un volume comparable aux constructions de type " R+1+C " situées sur les parcelles contiguës d'architecture bourgeoise

Mme Bernadette Y..., propriétaire d'une parcelle contiguë cadastrée sous le no 96 a l'effet de voir, sur le fondement des articles 681 et 1382 et suivants du code civil : - condamner Mme Bernadette Y

justifie de l'ensemble des baux qu'elle a consenti à d'autres preneurs allant de 103 euros l'hectare à 118, 22 euros l'hectare et notamment en ce qui concerne la situation de Mme Z..., preneuse de parcelles

C est propriétaire de deux parcelles contiguës cadastrées BE 259 et BE 445, situées 50 rue de la petite Hollande à Marcq-en-Barœul.

Laurent X... de sa demande tendant à voir fixer, pour cause d'enclavement de sa parcelle à usage de remise, un droit de passage d'une largeur de 2 mètres à travers le fonds B 532 des époux Y... et d'avoir

Jean François X... est quant à lui propriétaire de la parcelle contiguë cadastrée section D no 993 dont Dominique et Marie Lucie X... sont usufruitiers.

Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir ordonné le bornage des parcelles contiguës sises sur la commune de Chenay (Marne), n°s 9 et 11 cadastrées section [...]

accès à la voie publique en traversant la parcelle contiguë, cadastrée 433, lui appartenant, laquelle bénéficiait d'un accès à la route départementale, et relevé que l'emplacement de son garage sur son

cadastrée AO 208 issue de la division de la parcelle AO 200 et que la SARL Lead Immobilier est demeurée redevable de la taxe foncière établie au titre de la parcelle AO 209.

l'urbanisme ; il ne justifie pas de sa qualité de voisin du projet, ne produisant pas les justificatifs imposés par l'article R. 600-4 du code de l'urbanisme ; à le supposer même propriétaire de la parcelle

Elle justifie, après réouverture de débats, qu’il dépend de sa succession une maison d’habitation figurant au cadastre de Montauban, 550 route de Lamothe section DH n° 128 et des parcelles contiguës situées

de l'année 2003/ 2004 sur la section BN [Cadastre 4] et que le règlement de copropriété et l'état descriptif de division selon acte notarié du 25 novembre 2003 prévoit une servitude au profit de la parcelle

Il soutient que : - lors de travaux de création d'un parking réalisés en 2015 sur des parcelles contiguës à sa maison acquise le 18 février 2013, une chambre d'aqueduc, dont l'existence ne figurait pas