Selon le rapport, le démantèlement d’obus de gros calibre avait commencé aux alentours de la troisième semaine de janvier 2008.

    Le 29 octobre 1993, l’explosion d’un obus de mortier dans le village de Denizli (département de Pazarcık, région de Kahramanmaraş), situé à proximité de la zone d’exercice de tir militaire

Il conteste la responsabilité de la moitié du préjudice que lui impute l'expert pour avoir obturé des aérations sur deux fenêtres alors que l'ensemble des huisseries sont particulièrement peu étanches

[I] dès le 23 octobre 2015 plusieurs actes courants qui ont fait l'objet de feuilles de soins : consultations, radiographies, obturations et ancrage, exérèse de la pulpe vivante d'une incisive, d'une canine

sont proches de celles du bâti local traditionnel : parallélépipédique, et plutôt rectangulaire que carré ; ' les hauteurs du bâtiment sont cohérentes avec le bâti périphérique ; ' les angles aigus ou obtus

Un constat d’un commissaire de justice du 10 juillet 2023 a permis d’établir le faible débit d’eau du réseau communal, l’obturation durable de certains exutoires ou encore de certaines rigoles.

parvenir à la Préfecture des Hauts-de-Seine un certificat de neutralisation en date du 7 avril 2006, un contrôle de dégazage du 11 avril 2006 ainsi qu'un certificat de démontage du volucompteur et obturation

eaux pluviales d'une partie de la toiture de la maison et d'une partie de l'eau provenant de la voirie ; - alors que l'expert a également relevé dans son rapport que les matériaux à l'origine de l'obturation

confusion n'aurait pas eu lieu s'ils s'étaient renseignés auprès du fabricant ou s'ils avaient seulement consulté la notice de montage de février 1984, qui distinguait nettement ces deux catégories d'obturation

INSTALLATION D'UNE GAINE D'AERATION ET D'UNE TUYAUTERIE D'EVACUATION DE GAZ BRULES DE LA CHAUDIERE DU CHAUFFAGE, REUNION ET APPROFONDISSEMENT DES FOSSES DE VISITE DU GARAGE POUR CREER UNE PISCINE, OBTURATION

Il a fait l'objet d'une sanction disciplinaire d'avertissement pour l'obturation de la bouche d'aération de sa cellule.

en son état d'origine de la canalisation des eaux usées situées sous l'évier de la cuisine avec la dépose de la partie restante de la canalisation qui a servi de support à l'aérateur à membrane, l'obturation

ses propres constatations en violation de l'article 1147 du code civil ; Mais attendu qu'ayant constaté que, lors des travaux, il avait été pris appui sur un mur privatif contenant des ouvertures obturées

personnel, si bien qu'elle ne peut recevoir la qualification de charge au sens des articles 1626 et 1638 du code civil, de sorte que le propriétaire des parcelles cadastrées n° 404 et 405 peut notamment obturer

Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre sociale ARRET DU 31 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/01587 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OBTJ

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 22 janvier 1987), statuant en référé, que les époux B... ayant acquis des consorts Brow de A... un local commercial donné à bail aux époux E..., en ont fait obturer

Les complications rencontrées sont celles d’une névralgie obturatrice, sans névralgie pudentale comme le témoigne l’avis du Professeur [H] (…) 8.

pas contesté que celui-ci a été victime avec plusieurs autres personnes le 11 janvier 2012 d'une attaque dans la ville de Homs (Syrie) et qu'il a trouvé la mort pour avoir été atteint d'éclats d'un obus