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2 325 résultats pour « motocycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00630

Cassation

22 mai 2024

22 mai 2024

[C] [Y], motocycliste, a été blessé à l'occasion d'un choc impliquant un véhicule automobile conduit par M. [I] [G] et assuré par la société [1]. 3.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01139

Cassation

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[P] [H], motocycliste, a été blessé des suites d'un choc avec le véhicule automobile conduit par M. [L] [G], assuré par la société MACIF. 3. M.

Source officielle
CC

civ2

6137211bcd580146773f105b

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

B... le Sellin et son assureur de leurs demandes, alors que, d'une part, en déclarant que la responsabilité de l'accident incombait au seul motocycliste bien que l'automobiliste et son assureur eussent

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100778

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

X... n'a pas subi un tel préjudice, motifs pris de ce que l'expert judiciaire précise que les désordres ne justifiaient pas l'immobilisation de la motocyclette, M.

Source officielle
CC

civ2

613720d8cd580146773eede4

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

Y..., pilotant une motocyclette, heurta un autocar de la Compagnie des autocars de Provence que son chauffeur, M. X..., avait garé le long du trottoir droit de la chaussée ; que, blessé, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200705

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

D..., assuré auprès de la société Matmut assurances (l'assureur), a heurté la motocyclette pilotée par M. P... Y..., lequel a été grièvement blessé ; que ce dernier ainsi que ses parents, M. N...

Source officielle
CC

civ2

61372676cd58014677425c38

Cassation

17 mars 2005

17 mars 2005

X..., alors qu'il circulait à motocyclette, a été heurté par un véhicule automobile conduit par M. Y... ; que blessé lors de cet accident, il a fait assigner devant le tribunal de grande instance M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200729

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mars 2020), le 27 janvier 2011, la motocyclette que M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04585_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

administratif de Bastia de condamner solidairement la commune de Furiani et la collectivité de Corse à lui verser la somme totale de 111 712,88 euros en réparation des préjudices que lui a causé sa chute de motocyclette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200283

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

[G] a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il était passager d'une motocyclette assurée par la société Generali Belgium ; qu'il a assigné cette dernière, en présence

Source officielle
CC

civ2

61372667cd580146774254bb

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 mars 1996), qu'une collision s'est produite le 13 février 1992 à l'intersection de deux rues, en agglomération, entre la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

6137266bcd58014677425697

Cassation

29 avril 1994

29 avril 1994

Donne défaut contre la CPAM du Var et la Mutuelle assurance des élèves de l'enseignement public ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 mai 1992), que deux motocyclettes

Source officielle
CC

civ2

613722a5cd580146773ff8e1

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

Z..., circulant à motocyclette, a été éjecté de son engin et a heurté l'arrière du véhicule automobile qui le précédait appartenant à Mlle X... et conduit par M. A...; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

61372345cd58014677407982

Cassation

24 juin 1999

24 juin 1999

Z..., adulte handicapé qui traversait en courant une rue en agglomération, a été renversé par la motocyclette que conduisait M. Y... ; que M. Z..., blessé, a assigné en réparation de son préjudice M.

Source officielle
CC

civ2

613722c5cd580146774013df

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 29 juin 1995), qu'une collision de sens inverse est survenue entre une motocyclette

Source officielle
CC

civ2

61372392cd5801467740b865

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

X... qui circulait à motocyclette sur un chemin départemental à trois voies, a été heurté à l'arrière par la voiture de M. Y... qui circulait dans le même sens ; que, blessé, il a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721eacd580146773f8b7b

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

fracturé la cuisse droite d'un coup de sabot, a demandé réparation de son préjudice à la société La Chanterelle, laquelle a fait état d'une blessure antérieure de ce membre lors d'un accident de motocyclette

Source officielle
CC

civ2

61372337cd58014677406f37

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., qui conduisait sa motocyclette sur une route départementale, a, dans une courbe à gauche, heurté le véhicule automobile conduit par M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défaut contre la CPAM de la Sarthe etc/Mme D

61372230cd580146773faf1f

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

A... ayant fait irruption sur une chaussée, Mme X..., qui circulait en automobile, a freiné et que Mme D..., qui suivait à motocyclette, n'a pu éviter de la heurter par l'arrière ; qu'ayant été blessée

Source officielle
CC

civ2

é entre l'accident et la faute qu'elle a retenuec/M. X

613722d3cd58014677401f34

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Bastia, 16 février 1993) que Pierre X..., circulant à motocyclette, a

Source officielle