L'entreprise [X] a été chargée de la fourniture et de la pose des menuiseries extérieures en chêne.

conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée pour la saison d'hiver 1983-1984, aux Ménuires

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 23 février 2010), qu'engagé le 1er juillet 1998 en qualité de menuisier

Le 30 mai 2024, la société [U] Menuiserie a interjeté appel de cette décision.

non retenue, elle s'est fondée sur un document non soumis au débat contradictoire et a assimilé l'activité réelle de la SIM à l'hypothèse moyenne envisagée ; alors, de troisième part, qu'elle s'est méprise

liens de parenté avec le tiers avec lequel il avait contracté comme mandataire social de Sacur, que les agissements fautifs retenus à son égard consistaient en la dissimulation des négociations qu'il menait

de maladie professionnelle, sans aucun certificat médical » et n'aurait ainsi pas satisfait à ses obligations résultant de l'article R. 143-8 du code de la sécurité sociale, la Cour nationale s'est méprise

Fauvel " en contrat d'apprentissage du 12 octobre 2020 au 30 juin 2022 en vue d'obtenir un CAP menuisier, fabricant de menuiserie, mobilier et agencement à l'issue duquel il a été embauché en contrat

Par un acte d'engagement du 20 juin 2011, le lot n° 2 " menuiseries aluminium " a été confié à la société Les menuisiers bagnérais.

ET AU MENUISIER M Y... ; QUE, SE PLAIGNANT DE MALFACONS ET DEFAUTS DE FINITION, IL A REFUSE D'ACQUITTER UN SOLDE DU SUR LE COUT DES TRAVAUX DU MENUISIER QUI L'A ASSIGNE EN PAIEMENT ; QUE LE MAITRE

[E] [H], fragilisé sur le plan auditif depuis l'enfance et ayant exercé une activité de menuisier en entreprise durant 17 années.

préjudices résultant des désordres affectant la piscine, le bow-window et le plancher du niveau 1 ; que M. et Mme M... ont appelé en garantie la société T..., chargée des travaux de charpente et menuiseries

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Menuiserie Lyon standard, société anonyme dont le siège social est .

X..., exploitant d'une menuiserie, a assigné le liquidateur judiciaire pour obtenir la "résolution de la cession" ; que Mme Y..., à laquelle, antérieurement à l'ouverture de la procédure collective,

B..., agissant ès-qualités d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société Charpente menuiserie bâtiments préfabriqués, sus-désignée, demeurant en cette qualité ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lormet, société anonyme, dont le siège est 55190 Pagny-sur-Meuse, en

La société Menuiserie Feugas, dont le siège social est situé dans le département des Pyrénées-Atlantiques, a une activité de fabrication de meubles, d'éléments de menuiserie intérieure et extérieure, d'objets

infiltrations d'eau survenues lors de travaux de ravalement de la façade de l'immeuble effectués par la société Omnium Façade (la société) et consécutifs à un défaut d'étanchéité entre les murs et les menuiseries