. - Actif A7a Intérêts et loyers acquis non échus A7b Frais d'acquisition reportés (vie) A7c Frais d'acquisition reportés (non-vie) A7d Autres comptes de régularisation A8 Différence de conversion Total de l'actif

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Manifestations de conversion : La non-existence d'une lésion anatomique ou fonctionnelle susceptible d'être entièrement à la source des symptômes est indispensable à l'affirmation du diagnostic de conversion.

Article 33

—

-Les demandes de conversion sont formées, instruites et jugées conformément aux règles applicables lors du prononcé de la séparation de corps. VI.

Article Annexe

—

Services d'assistance et de conseils informatiques. 72700000-7 Services de réseaux informatiques. 72800000-8 Services d'audit informatique et services d'essai informatique. 72900000-9 Services de secours informatique et services informatiques de conversion

LEGIARTI000035639576

—

d'électricité consommée : Il s'agit de la quantité d'électricité consommée par les véhicules routiers ou les motocycles qu'un fournisseur communique au ministère en charge de l'énergie conformément à la formule suivante : - GHGi x Technologie de conversion

Article 238 septies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 40

Code général des impôts

Ces règles ne s'appliquent pas aux titres émis par l'Etat dont le porteur à la possibilité d'obtenir la conversion dans les trois ans suivant l'émission.

Article 16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 22

Code des douanes de Mayotte

Lorsque les éléments retenus pour la détermination du prix normal sont exprimés dans une monnaie étrangère, la conversion doit être effectuée sur la base du taux de change officiel en vigueur à la date d'enregistrement de la déclaration. 9.

Article L331-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 91 > 72

Code de l'urbanisme

-3 du code de l'environnement ; l) Pour l'acquisition de terrains nus, bâtis ou aménagés et de gisements artificialisés en vue d'y réaliser des travaux de transformation et, le cas échéant, de dépollution, d'entretien et d'aménagement pour leur conversion

Article 6-1

—

la production de semences de légumineuses fourragères, prévue au 15° de l'article D. 615-38 du code rural et de la pêche maritime, 200 € par hectare. 3° Pour les agriculteurs susceptibles de recevoir, au titre de la campagne 2015, une aide à la conversion

Article 71

—

Inférieure à 10 000 tonnes. 1 1 Supérieure ou égale à 10 000 tonnes et inférieure à 50 000 tonnes. 2 2 Supérieure ou égale à 50 000 tonnes et inférieure à 100 000 tonnes. 3 3 Supérieure ou égale à 100 000 tonnes. 4 4 Usines de conversion

Article 18

—

Par type d'énergie, les quantités annuelles d'énergie finale mentionnées au 3.a. du présent article exprimées en kilowattheures ; les facteurs de conversion en kilowattheures des énergies relevées sont définis en annexe 3.1 ; 3.c.

Article 12

—

L'amortissement, le tirage au sort conduisant au remboursement, l'échange, la conversion ou l'exercice d'un bon de souscription mettent fin à l'opération de pension. III. (paragraphe modificateur). IV.

Article ANNEXE I

—

Dispositif médical actif Tout dispositif médical dépendant pour son fonctionnement d'une source d'énergie électrique ou de toute source d'énergie autre que celle générée directement par le corps humain ou par la pesanteur et agissant par conversion de

Article Annexe

—

· Systèmes de conversion d'énergie électrique. II -Sciences physiques et physique appliquée - Lois générales de l'électricité en courant continu. - Electromagnétisme.

Article 66

—

termes libellés en euros ou en autres devises pour couvrir l'ensemble des charges de trésorerie ou pour renforcer les réserves de change ; b) A l'attribution directe de titres de dette publique négociable à la Caisse de la dette publique ; c) A des conversions

Article 1

—

Procès-verbal de saisie des biens placés dans un coffre-fort 4, 67 Commandement signifié au débiteur 2, 88 Procès-verbal d'inventaire des biens saisis 4, 67 i) Procès-verbal de saisie-conservatoire 4, 67 Procès-verbal de conversion

Article Annexe V

—

exportations hors de l'installation pour quantifier les émissions de gaz à effet de serre pendant la période de déclaration, selon l'équation suivante : émissions de CO 2 2 (intrants - produits - exportations - variation des stocks) × facteur de conversion

Article L230-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 87

Code rural (nouveau)

issus de l'agriculture biologique au sens du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n° 2092/91, y compris les produits en conversion

Article Annexe 8

—

Nombres complexes ; conversion des heures, minutes et secondes de temps ; conversion des degrés, minutes et secondes d'arcs ; radians. Rapports et proportions ; grandeurs directement et inversement proportionnelles.

Article D441-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 50

Code des assurances

441-1, diminué du nombre des transferts demandés et non encore effectués, est inférieur ou égal au seuil mentionné à l'article R. 441-26, la valeur de transfert est égale au montant de la part des provisions qui reviendrait à l'adhérent en cas de conversion

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