étant muet sur ce point ; que lors de l'interpellation du prévenu, les douaniers, n'ont nullement fait le constat qu'une odeur forte d'essence ou de cannabis régnait dans l'habitacle du fourgon, seul le chien

DE LA LOI DU 10 JUILLET 1976 RELATIVE A LA PROTECTION DE LA NATURE, DEFINISSENT LES MESURES QU'IL APPARTIENT AUX MAIRES DE PRENDRE, EN DEHORS DE TOUTE EPIZOOTIE, EN VUE D'EMPECHER LA DIVAGATION DES CHIENS

A... qui promenait son chien de le tenir en laisse. Celle-ci ayant refusé, une altercation verbale a éclaté. 3. M. W...

moyen, pris en ses première et deuxième branches : Vu les articles 706-3 et 706-9 du code de procédure pénale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 5 août 2014, Mme H... a été mordue par deux chiens

Depuis que le brevet qui couvrait le fipronil est tombé dans le domaine public, en mai 2009, elle commercialise sous cette marque un antiparasitaire pour chiens et chats à base de ce principe actif, fabriqué

laquelle Stella Y... avait été condamnée, cette dernière reconnaissant, dans le procès-verbal de confrontation, avoir volé "la cuisine intégrée, le salon Louis XV, la table de salon, la table ronde en chêne

c'est-à-dire de plus cher, dès lors qu'il est établi que sur instructions permanentes d'Alain Y... à son personnel, et pour placer le plus cher cercueil du catalogue, il leur a, en fait, fourni un cercueil en chêne

étaient ou non boisées lors de l'intervention de destruction en août 2014, sans rechercher si elles avaient ou non une destination forestière, notamment au regard de la circonstance que les souches des chênes

dommages et intérêts en réparation de son préjudice financier, de son préjudice commercial et de son préjudice de renommée au titre de la vente de plaques de cheminée des modèles "maréchal ferrant", "chien

été conclu le 15 août 2012 pour deux saisons sportives du 15 août 2012 au 30 juin 2014 ; que le salarié a conclu le 19 avril 2013 à effet du 15 mai 2013 un contrat pour entraîner l'équipe nationale de Chine

Christian Y... , propriétaire de parcelles de terre données à bail rural au Gaec du Chêne (le GAEC), a, avec l'assistance de son fils, curateur, M.

Guangzhou Zuishin Trade Co (la société Zuishin) a confié à la société DSV Air & Sea (la société DSV) l'organisation du transport, de [Localité 3] à destination du port de [4] (République populaire de Chine

Chen ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

guides d'aveugles, Mme B...N..., l'Union des maîtres de chiens guides d'Europe, M.

Il expose que sa chienne, qui était sortie sur le trottoir, s’est faite agressée par les chiens de Madame [I] qui étaient promenés par une autre personne. Celle-ci avait quatre chiens à tenir.

Article 2. - Relèvent de la 2e catégorie des chiens telle que définie à l'article 211-1 du code rural : - les chiens de race STAFFORDSHIRE terrier ; - les chiens de race American STAFFORDSHIRE terrier

du danger que représentent les chiens Ours et Oscar ; ils ne font pas partie des chiens réputés présenter un danger grave et immédiat par la loi ; l'évaluation comportementale des chiens effectuée le

X... est responsable qu'il peut se permettre de nous considérer comme des moins que rien, nous ne sommes pas des chiens et nous ne pouvons plus supporter, les uns et les autres, l'attitude de ce Monsieur