supérieure à 8 jours, et l'a condamné, en répression, à la peine de deux ans d'emprisonnement ; "aux motifs que, le dimanche 15 septembre 1991, vers 14 heures, René A..., ferrailleur, grièvement blessé

Citroën C4 Picasso immatriculé BQ-557-XY, CONDAMNER la SAS BLUE CAR à verser à Monsieur [D] [X] la somme de 4.290 € au titre du remboursement du prix de vente, CONDAMNER la SAS BLUE CAR à verser à Madame

, ce que la société BLET SUD a refusé.

RURAL, IL DOIT Y AVOIR RELATION CAUSALE CERTAINE ENTRE LE FAIT DE LA MACHINE MUE PAR UNE MOTEUR ET L'ACCIDENT, QU'IL FAUT NOTAMMENT QUE LA VICTIME AIT ETE AU SERVICE DE LA MACHINE, QU'ELLE AIT ETE BLESSEE

que, dans la liste annexée au bon de rendu, figurait, outre le second jeu d'outillage, un autre "qui pouvait correspondre au matériel fabriqué pour le chargement des bombes de 250 kilogrammes modèle Bleu

l'empire d'un état alcoolique, après avoir, par infirmation du jugement entrepris, rejeté l'exception de nullité soulevée par ledit prévenu ; "aux motifs que "le prévenu a conduit Patrick Y..., blessé

OJ..., chef de bord de ce véhicule, a été, pour sa part, grièvement blessé. 4. M.

Y... est allé chercher une arme à feu de collection et a tiré plusieurs coups de feu, dont l'un a blessé un voisin, M. Z..., qui était entré et tentait de maîtriser M. X... ; que M.

nombreux éléments convergent vers la culpabilité de Franck Le X..., dont les alibis se sont par ailleurs révélés inexacts ; "c'est ainsi qu'il possède un coupe vent vert bouteille ainsi qu'un cuissard bleu

d'information pour pallier à la carence du prévenu; "alors que l'épouse du prévenu, dont l'audition avait été refusée par les premiers juges, offrait de prouver qu'un troisième gendarme, au képi bleu

nombreuses dettes ; que le manicol lui servait de médicament pour soigner l'ulcère d'estomac dont il était atteint ; qu'en ce qui concerne les traces infimes de poudre trouvée dans un papier quadrillé bleu

prévenu (arrêt p. 5 dernier alinéa et p. 6 alinéas 1 et 2) " ; " alors, d'une part, qu'en n'expliquant pas en quoi le fait que X... était tombé à terre excluait toute possibilité que celui-ci eût blessé

plaignante s'est présentée le lendemain, c'est-à-dire le 28 décembre 1999, qu'ils ont constaté que celle-ci "présentait des marques de coups au niveau de la mâchoire sur la partie gauche ainsi qu'un bleu

. ; "aux motifs que, le 18 avril 1991, aux environs de 19 heures 45, un incendie se déclarait dans la chambre des époux A... et se propageait dans l'appartement sans faire de blessés ; que les parties

et Francis X... avec un couteau qu'il tenait à la main droite, s'avancer vers Francis X... et lui en porter, par deux fois, un coup ; qu'il ressort du témoignage de Eric C... que Francis X... a été blessé

faut souvent partir très loin pour retrouver ses origines", le tout sur un fond maritime figurant tant un élément de l'emballage que l'emblème de la marque et représentant à l'envers une étendue d'eau bleue

... l'aurait frappée derrière la tête, ce qui aurait provoqué sa chute sur la brouette ; que le certificat médical, établi quelques heures après les faits, démontre effectivement que celle-ci a été blessée

à son comptable de modifier la date du certificat médical que Gabrielle X... a volontairement fait une fausse déclaration d'un accident qui serait intervenu le 26 décembre 1985 alors qu'elle a été blessée