centre hospitalier de Bastia située à Calvi ; qu'il n'est ni établi ni même allégué que le traitement, qui lui a alors été administré, compte tenu de l'impossibilité de faire subir au patient dans cette antenne

... a été engagée par la société Satellimage TV 5 suivant divers contrats à durée déterminée pour les périodes de janvier 1987 à septembre 1988 et de juin 1989 à mai 1990 en qualité de responsable d'antenne

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Antenne 2, (société nationale de télévision en couleurs, Antenne 2), dont le siège social

X..., gérant de la société Antenne Sud Distribution (société Antenne), s'est porté caution solidaire le 6 août 1996, à concurrence de la somme de 250 000 francs, au profit de la société Houston en garantie

les antennes, le bourgmestre ne pouvait se fonder sur la réglementation communale générale sur les bâtisses pour refuser en l'espèce le permis de construire.

2012 ; - que le droit à l'antenne de tout copropriétaire n'implique pas l'obligation pour la copropriété d'avoir une antenne collective.

En quatrième lieu, les requérantes soutiennent que les habitants dont la maison est située à proximité de l'antenne projetée, seront exposés à des champs électromagnétiques susceptibles d'affecter leur

Il ressort des pièces du dossier que la société On Tower France a déposé une déclaration préalable pour l'installation de deux nouvelles antennes de radiotéléphonie mobile, la rénovation d'une antenne

En zone N, les dispositions du règlement autorisent les antennes-relais mais disposent que " la hauteur maximale des constructions () ne peut excéder 4 mètres () ".

Vu la requête, enregistrée le 22 février 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'Association "RADIO REGIONALE LIBRE DREYECKLAND - ANTENNE LOCALE DE HAGUENAU", dont le siège

Lors de la livraison de leur bien ils se sont aperçus qu'une antenne relais de téléphonie mobile avait été édifiée en face de leur logement, dans l'enceinte de la copropriété.

déploiement de son réseau, ce qui est le cas en l'espèce - il existe un doute sérieux sur la légalité de l'arrêté contesté : il a été signé par une autorité incompétente ; la hauteur des supports d'antennes

Il n'est pas contesté que par apport partiel d'actifs SFR a apporté à la société Hivory son parc d'infrastructures passives d'antennes de réseau mobile et cette dernière assure donc le déploiement et la

de radiotéléphonie mobile ; () / j) Les antennes-relais de radiotéléphonie mobile et leurs systèmes d'accroche, quelle que soit leur hauteur, et les locaux ou installations techniques nécessaires à leur

et de parole, d'autre part, de rétablir l'équité dans la programmation des temps d'antenne et de parole en compensant les atteintes constatées au détriment de M.

que les trois offres qualifiées de valables par l'antenne-emploi n'ont pas été effectives ; que l'offre du 6 décembre 2005 (vendeuse de fleurs) a été refusée par l'employeur avant l'entretien ; qu'il

Entre le mois de novembre 1999 et le mois de novembre 2003 le navire ANTEA s'est trouvé immobilisé à quai à Abidjan en raison d'une avarie de moteur puis a été remorqué vers le port de Dunkerque où il

tacite par laquelle le maire de la commune de Saint-Jean-Pla-De-Corts ne s'est pas opposé à la déclaration préalable n° DP 066 178 24 B0053 de la société Totem France, portant sur l'installation d'une antenne