CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 242 résultats pour « acquisition indivise »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
: Avec conservation de : : : : l'ancienneté d'échelon : : : : acquise. : : 6è échelon. : 4è échelon.
Article 43
nouveau grade d'agent technique conformément au tableau ci-dessous : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE Echelons Echelons Ancienneté d'échelon conservée Agent technique er Agent technique 5 e 10 e Ancienneté acquise
Article 45
dans le nouveau grade d'agent technique conformément au tableau ci-dessous : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE Echelons Echelons Ancienneté d'échelon Agent technique er Agent technique 5 e 10 e Ancienneté acquise
Article R341-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 83
En cas d'avis défavorable de la commission des acquisitions et lorsque le président maintient sa volonté d'acquérir, la décision est prise par le ministre chargé de culture.
Article 7
supérieure Infirmiers de classe normale Echelons Echelons Ancienneté conservée dans l'échelon Classe supérieure créée le 14 mars 1990 Classe normale créée à compter du 1er août 1993 5e échelon 8e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise
Article 54
maintenue dans la limite de 3 ans. 11 e 6 e Ancienneté supprimée. 10 e 6 e Ancienneté supprimée. 9 e 5 e Ancienneté acquise maintenue. 8 e 5 e Ancienneté supprimée. 7 e 4 e Ancienneté acquise maintenue. 6
Article 68
7e échelon 4e échelon Ancienneté acquise maintenue 6e échelon 3e échelon Ancienneté acquise maintenue 5e échelon 3e échelon Ancienneté supprimée 4e échelon 2e échelon Ancienneté acquise maintenue 3e échelon 2e échelon
Article 51
trois quarts de l'ancienneté acquise 5 e 5 e Les trois quarts de l'ancienneté acquise 4 e 4 e Les deux tiers de l'ancienneté acquise 3 e 3 e Les deux tiers de l'ancienneté acquise 2 e 2 e Ancienneté acquise 1 er
Article 64
maintenue 12e échelon 5e échelon Ancienneté supprimée 11e échelon 4e échelon Ancienneté supprimée 10e échelon 3e échelon Ancienneté acquise maintenue 9e échelon 2e échelon Ancienneté acquise maintenue 8e échelon
reclassés conformément au tableau de correspondance suivant : ANCIENNE SITUATION DANS LE GRADE NOUVELLE SITUATION Echelons Echelons Ancienneté d'échelon dans la limite de la durée de l'échelon d'accueil 3e 3e Ancienneté acquise
Article ANNEXE 2
de 2004. 2004.1.2 2004 1. 2, 2e bien de la 1re acquisition de 2004. 2004.2.1 2004 2, 2e acquisition de 2004. 1, Bien unique de la 2e acquisition de 2004. 2004.3.1.1 2004 3, 3e acquisition de 2004. 1, 1er bien de la 3e acquisition de
Article Annexe 6
: : Avant 5 ans : 10ème échelon : Ancienneté acquise : : : : réduite des 2/5.
Article Annexe 5
CONTENU MINIMAL DU RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES RÉVU AU II DE L'ARTICLE 21 Annexe 5-1 Les compétences qui doivent être acquises sont celles des annexes 5-2 et 5-3 ainsi que les suivantes : Annexe 5-2 Les compétences qui doivent être acquises sont celles
Article 2
. + 3 ans : : 1e : 13e : Ancienneté acquise: :----:-----:-------------------: :----:-----:-------------------: : I : II : III : :----:-----:-------------------: :11e : 12e : Ancienneté acquise: :10e : 11e : 1,5 fois
majorée de 18 mois dans la limite de 3 ans 6e échelon 5e échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an dans la limite de 3 ans 5e échelon 4e échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an dans la limite de 3 ans 4e échelon 3e échelon
Article 4-1
en fonctions à la date d'entrée en vigueur du décret n° 2010-1353 du 10 novembre 2010 sont maintenus dans leur emploi et reclassés selon les dispositions du tableau de correspondance suivant : 6e échelon 7e échelon Ancienneté acquise
Article 35
. 2e 2e Ancienneté acquise.
Article 32
au tableau ci-après : CATEGORIE d'origine CORPS et grades d'intégration ANCIENNETE dans le nouvel échelon Attachés de recherche contractuels agrégés Attachés de recherche 5e échelon 6e échelon Ancienneté acquise
recherche, conformément au tableau ci-après : CATEGORIE d'origine Attachés de recherche contractuels agrégés CORPS et grade d'intégration Attachés de recherche ANCIENNETE dans le nouvel échelon 5e échelon 6e échelon Ancienneté acquise
Article 14
SITUATION DANS L'ÉCHELLE C1 11e échelon 5e échelon 4e échelon Sans ancienneté 3e échelon 1/3 de l'ancienneté acquise
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