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2 307 résultats pour « Yannick LEMAUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00942

Cassation

3 novembre 2015

3 novembre 2015

Yannick X....

Source officielle

Page 23 sur 116

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CC

cr

61372522cd5801467741b3c9

Cassation

4 octobre 1988

4 octobre 1988

Yannick, F... Georges, Y... Laurent, E... Dominique et A...

Source officielle
CC

civ2

613721d7cd580146773f7f97

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

B..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs : Mireille, Chantal, Véronique B..., Jérôme, Daniel, Joseph B..., Evelyne, Sylvie, Jocelyne

Source officielle
CC

comm

613721dccd580146773f83c8

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Yannick Y..., demeurant 4, place Charles deaulle à Redon (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre B), au profit de la société Cecico

Source officielle
CC

comm

613722dccd58014677402698

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

Yannick Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société anonyme Foncière Marceau, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232fd

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 19 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de vols et recel de vols, a prononcé sur les intérêts civils

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85bc1

Appel

21 janvier 2002

21 janvier 2002

DU 21 Janvier 2002 ------------------------- M.F.B Maître Yannick X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88cb8

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

BANQUE POPULAIRE OCCITANEc/Maître Yannick GUGUENS.C.E.A.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75d24cdc6046d47732c9d

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE AUDIENCE DE FOND Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : BRED COFILEASE (SA) [Adresse 1] [Localité 1], Prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68b9d6eabfb6c79736061bee

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Me Alexandre LAVILLAT, avocat plaidant au barreau de PARIS DEMANDEUR - D’UNE PART ET : Monsieur [B] [X] né le 27 Avril 1946 à LE CHARME demeurant 14 Rue de la Roche - 89220 BLENEAU AVOCAT : Me Yannick

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb7471

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Portalis DBVK-V-B7F-O546 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 mars 2021 Tribunal judiciaire de NARBONNE - N° RG 20/00293 APPELANTE : SCI Louna prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CC

soc

613723f3cd58014677410527

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Yannick XG..., 40 / de M. Philippe XH..., 41 / de M. Jean-Christophe XI..., 42 / de M. Michel XJ..., 43 / de M. Loric XK..., 44 / de M. Laurent XL..., 45 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137233fcd580146774074f9

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

Yannick X..., ès qualités de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Somater, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Source officielle
CC

comm

613722bacd58014677400ae0

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

Yannick Z..., ès qualités de liquidateur de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bc4

Appel

7 avril 2003

7 avril 2003

assisté de Me COTES SAT, avocat au barreau de MACON Monsieur Yannick A...

Source officielle
CA

Référés Civils

668e2578fcf93851fdd64895

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

de droit turc, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Ord.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd856f3

Appel

12 juin 2001

12 juin 2001

Monsieur Yannick Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e67

Appel

4 janvier 2007

4 janvier 2007

Ouégat Albert Y..., représentant légal des enfants Y... Yannick et Y... Allison demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e654

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

C/ Me Yannick Y...- Mandataire liquidateur de la S. A. R. L. SFP SECURITE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd6c

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

No 09/ 01858 AFFAIRE : Me Yannick X...- mandataire-liquidateur de Mourad Y... ... C/ Maria Z... ...

Source officielle