Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723adcd5801467740ccbd
10 mai 2001
10 mai 2001
Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1999 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit de M.
Source officielleciv3
6137229dcd580146773ff282
19 mars 1996
19 mars 1996
Philippe Z..., demeurant ..., 3°/ de M. Michel B..., demeurant ..., 4°/ de Mme Renée C..., demeurant ..., 5°/ de M.
Source officiellesoc
61372177cd580146773f3fff
24 janvier 1991
24 janvier 1991
Philippe X..., demeurant Le Bourg à Saint-Pierre les Etieux (Cher), en cassation d'un jugement rendu le 24 octobre 1988 par le conseil de prud'hommes de Bourges (section commerce), au profit de :
Source officielleciv3
613722a0cd580146773ff4e0
28 février 1996
28 février 1996
Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat des époux C..., de la SCP Boré et Xavier
Source officiellesoc
61372340cd58014677407647
3 mars 1999
3 mars 1999
Saint-Philippe, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre sociale), au profit de l'Association laïque pour l'éducation et la formation professionnelle
Source officielleciv1
ébouté partiellement de son appel en garantie dirigéc/M. Y
613722c8cd580146774016d0
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Xavier X..., demeurant chemin d'Assemont, Le Mesnil-Eudes, 14100 Lisieux, en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1995 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile et commerciale), au
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c658
2 septembre 2008
2 septembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Philippe GUENARD, Conseiller) No de rôle : 08 / 01199
Source officielleTrib. de Commerce
69aebabacdc6046d470890b2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 15 janvier 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 10 juin 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Philippe
Source officielleREFERES 1ère Section
678feeae51b02779572a0eed
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30G Minute N° RG 24/02381 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZY6F copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SELARL AVOCAGIR Me Xavier
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f6722
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Philippe YE..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 54°) M. Frédéric XG..., demeurant 4, square de La Brosse à Saint-Chamond (Loire), 55°) M.
Source officielleciv1
61372165cd580146773f362f
15 janvier 1991
15 janvier 1991
François Z..., demeurant ... (2e), 3°) de la société civile professionnelle François Z... et Philippe Lécuyer, notaires, dont le siège est ... (2e), 4°) de M.
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008178792
18 mai 2005
18 mai 2005
Xavier de Lesquen, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de l'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137233ccd580146774072f7
23 mars 1999
23 mars 1999
Philippe X..., demeurant 25500 Morteau, tous pris ès qualités d'héritiers de Mme Pierre X..., née D..., décédée le 19 décembre 1992, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui
Source officielleciv3
613723accd5801467740cc6b
27 février 2001
27 février 2001
Philippe Z..., demeurant ..., 10 / de la société d'architecture Z... , dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de
Source officielleciv2
613722b9cd58014677400acb
23 octobre 1996
23 octobre 1996
Philippe Y..., demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.
Source officielleciv2
613723ebcd5801467740fe76
7 mars 2002
7 mars 2002
Philippe A..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025528929
12 mars 2012
12 mars 2012
Jean-Philippe A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
613725c9cd5801467742084b
2 mars 1999
2 mars 1999
Philippe, - G...
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008081511
10 janvier 2000
10 janvier 2000
Philippe X... demeurant ... ; M.
Source officiellecr
613725e7cd58014677421716
27 février 2001
27 février 2001
Justice à PARIS, le vingt-sept février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
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