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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03850_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
de condamner l'ONIAM à lui verser une indemnité de 478 558 euros et le centre hospitalier Gabriel Martin à lui verser une indemnité de 45 000 euros ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier Gabriel
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02200_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Gabriel Martin au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6163a7aa9e14e201140bd984
22 septembre 2010
22 septembre 2010
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Alain POUMAREDE, Président, Madame Marie-Hélène MOY, Conseiller, Monsieur Patrice LABEY, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6163b52c1669d540ac7baa62
22 septembre 2010
22 septembre 2010
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Alain POUMAREDE, Président, Madame Marie-Hélène MOY, Conseiller, Monsieur Patrice LABEY, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK
Source officielle1ère Chambre A
5fdd6be5c6a8d515c341cf57
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Gabriel Louis X... ; -Dit que M. Michel X... a reçu de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b771
30 avril 2008
30 avril 2008
Gabriel X... de l'ensemble de ses demandes, - condamné M. Gabriel X... à payer à M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01232_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
A, représentant la société la Maison de Gabrielle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46c89
1 juillet 1997
1 juillet 1997
Attendu qu'ayant recueilli la succession de son mari, décédé le 18 mars 1991, Gabrielle X..., âgée de 84 ans, a souscrit un contrat d'assurance-vie, le 7 août 1991, pour une durée de 8 ans en désignant
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93006
13 novembre 2015
13 novembre 2015
Gabriel A..., ce nom ne correspondant à aucune personne identifiée, mais M. Gabriel Y.... Le 12 novembre 2008, Me B...a dressé un procès-verbal de défaut, ni M. Gabriel Y..., ni M.
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b4cf
16 février 1972
16 février 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 48 DE LA LOI DU 2 JANVIER 1968, ET L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE WALKER MANUFACTURING COMPANY DONT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100892
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Attendu que Gabrielle X..., veuve Z..., est décédée le 19 novembre 1996, en laissant pour lui succéder ses trois enfants, Maxime, Laurence, épouse Y..., et Eliane ; Sur le premier moyen : Attendu que
Source officiellesoc
613720fdcd580146773f0140
13 juillet 1989
13 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les établissement GABRIEL X..., société anonyme d'exploitation, ayant son siège social, à Chaméry (
Source officielleciv3
61372669cd580146774255cd
28 avril 1993
28 avril 1993
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Jacques Gabriel, dont le siège est 4, place des Sarrazines, Blois (Loir-et-Cher),
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007674541
18 novembre 1981
18 novembre 1981
GEORGES Y..., JEAN E..., MAURICE I..., ROBERT D..., GABRIEL K..., JEAN-PIERRE GODEFROY ET BERNARD J...
Source officiellesoc
61372163cd580146773f352d
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Gabriel fait grief à l'arrêt confirmatif d'avoir reconnu à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162678812fe6a3e85a6c85f
12 décembre 2013
12 décembre 2013
[X] a fait assigner les sociétés Sepimo et Rosny Gabriel Peri, en paiement de l'indemnité d'immobilisation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85f
8 février 2011
8 février 2011
SA MARCHE DES VIANDES DE LYON COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 08 Février 2011 APPELANT : Maître Jean Philippe X... ès qualités de mandataire liquidateur de la SA GABRIEL
Source officielleChambre 3-3
6438f1c6a942a604f5e93189
13 avril 2023
13 avril 2023
2023 N° 2023/63 Rôle N° RG 19/17387 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFEZU [H] [C] épouse [D] C/ [N] [D] Société FONDS COMMUN DE TITRISATION QUERCIUS EARL PEPINIERE SAINT GABRIEL
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007716042
24 février 1988
24 février 1988
Gabriel X... ; Article ler : La requête de M. Gabriel X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielleciv3
61372096cd580146773ec034
6 février 1970
6 février 1970
GABRIEL DES X...
Source officiellePage 23 sur 769