Tours-Val de Loire. Châteauroux-Déols. Montpellier-Méditerranée. Toussus-le-Noble. Cherbourg-Maupertus. Nantes-Atlantique. AÉRODROMES SOUMIS Cayenne-Rochambeau. Saint-Denis - Gillot. Fort-de-France - Le Lamentin.

Article Annexe

—

NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DU VAL DE VIENNE (VIENNE) Pistes de 3,768 kilomètres et 3,729 kilomètres TYPE DE VÉHICULES NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Voitures tourisme 43 53 Endurance

Article 18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 77 > 96

Code de procédure pénale

magistrats mentionnés au présent alinéa n'est cependant pas nécessaire lorsque le transport s'effectue dans un ressort limitrophe à celui dans lequel l'officier exerce ses fonctions, Paris et les départements des Hauts-de-Seine, de Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne

Article D711-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Antilles ; 5° Artois ; 6° Avignon ; 7° (Abrogé) ; 8° Bordeaux ; 9° (Supprimé) 10° Bordeaux-III ; 11° (Supprimé) ; 12° (Supprimé) ; 13° Bretagne-Sud ; 14° Caen ; 15° (Abrogé) ; 16° Chambéry ; 17° (Abrogé) ; 18° (Supprimé) 19° Corse ; 20° (Abrogé) ; 21° Evry-Val

Article D711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

appliquées de Rennes ; 10° Institut national des sciences appliquées de Toulouse ; 11° Institut national des sciences appliquées de Rouen ; 12° Institut national des sciences appliquées de Strasbourg ; 12-1° Institut national des sciences appliquées Centre Val

Article Annexe

—

de Loire Cher GC_18_011 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 647716 6625648 1 2019_01_28-1 Centre-Val de Loire Eure-et-Loir GC_28_002 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 578573 6781968 1 2019_01_28-2 Centre-Val de Loire Eure-et-Loir GC_28_

LEGIARTI000032916796

—

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE Communes d'Autreville-sur-la-Renne (1), Bettancourt-la-Ferrée, Brethenay (1), Briaucourt (1), Bricon (1), Buxières-lès-Villiers (1), Echenay (1), Montheries (1), Val-de-Meuse (1), Neuilly-l'Evêque (2), Oudincourt

Article Annexe 1

—

Liste des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel Aix-Marseille, Amiens, Angers, Antilles, Artois, Avignon, Besançon, Bordeaux, Bordeaux-III, Brest, Bretagne Sud, Caen, Chambéry, Corse, Dijon, Evry Val d'Essonne, La

Article 1

—

départemental de travail protégé, à Isles (Haute-Vienne) ; Etablissement médico-social, à Cheney (Yonne) ; Etablissement public des foyers départementaux de l'aide sociale à l'enfance de la Seine-Saint-Denis, à Bobigny (Seine-Saint-Denis) ; Institut Le Val

Article ANNEXE

—

Yonne : 1 607 759 : : Territoire de Belfort : 1 326 002 : : Essonne : 2 540 360 : : Hauts-de-Seine : 2 921 258 : : Seine-Saint-Denis : 16 324 805 : : Val-de-Marne

Article Annexe

—

Territoire de Belfort 3,00 275 Essonne 34,00 3 111 Hauts-de-Seine 54,00 4 941 Seine-Saint-Denis 67,00 6 131 Val-de-Marne

Article Annexe

—

Vaucluse 1,98 2 970 € Vendée 5,80 8 700 € Vienne 4,00 6 000 € Haute-Vienne 1,00 1 500 € Vosges 5,80 8 700 € Yonne 1,00 1 500 € Territoire-de-Belfort 3,00 4 500 € Essonne 1,00 1 500 € Hauts-de-Seine 3,78 5 670 € Seine-Saint-Denis Val-de-Marne

LEGIARTI000043570558

—

Rhône Bourgogne-Franche-Comté (Besançon, Dijon) Doubs, Jura, Haute-Saône, territoire-de-Belfort Doubs Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne Côte-d'Or Bretagne (Rennes) Côtes d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan Ille-et-Vilaine Centre-Val

Article Annexe

—

En euros (valeur 2005) BÉNÉFICIAIRE MONTANT Agglomération de la région de Compiègne (60) 595 Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre (59) 232 Communauté d'agglomération Amiens métropole (80) 232 Communauté d'agglomération

Article 1

—

-Académie de Créteil CROUS DE CRÉTEIL FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Seine-Saint-Denis (93) Bobigny 1 Val-de-Marne (94) Cachan 8 Seine-et-Marne (77) Champs-sur-Marne 1 Val-de-Marne (94) Créteil

Article 2

—

Ce prorata est calculé sur la base de la population française à laquelle il est retranché la population de Paris, des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et des départements et collectivités d'outre-mer.

Article Annexe II

—

d'un montant forfaitaire fixé à : 2 100 €/ ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et vallée du Rhône-Provence ; 1 600 €/ ha pour le plan collectif local relevant du conseil de bassin viticole Val

Article 7

—

Toutefois, les offices d'huissier de justice situés à Paris peuvent être transférés dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.

Article 22-3

—

représentant et les fonctionnaires civils et militaires ainsi que les personnes qualifiées désignées par le préfet de police en application de l'article 55 du présent décret ; b) Dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne

Article 2121-9

—

social, ainsi qu'en matière de phénomènes urbains violents et dans tous les domaines susceptibles d'intéresser l'ordre public et le fonctionnement des institutions dans la capitale et les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne

Page 23 · 781 résultats

← Précédent Suivant →