d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée, revêt la qualité de coauteur toute personne qui, ayant contribué à sa réalisation, y a imprimé la trace

avait connus et que la norme NF U 44-001 rendue obligatoire par l'arrêté du 5 septembre 2003 portant mise en application obligatoire de normes, prévoit des seuils "maximaux" "autorisés" d' "éléments trace

équipe avec un jeune homme beaucoup plus âgé qu'elle ; que les responsables locaux ont appris le viol qu'elle aurait subi et en ont traité les conséquences uniquement au sein de l'organisme par le truchement

arme qui est constitué par le fait d'avoir volontairement brûlé les poils de la victime avec un briquet, cette infraction étant indépendante de l'existence d'une incapacité de travail ou même d'une trace

le camion devait rouler très lentement, et qu'il a même pensé qu'il était à l'arrêt ; Attendu qu'il résulte cependant des constatations effectuées sur les lieux, et notamment de la longueur des traces

pouvait plus progresser après l'accident ; "que Pascal Celle a entrepris une manoeuvre de sauvetage puisque, comme il le déclare et comme le démontrent la position finale de son attelage ainsi que la trace

coupable de la contravention de coups et violences volontaires ; "aux motifs que, se transportant sur les lieux le 4 mars 1989, les gendarmes constataient que Mme A..., très excitée, présentait des traces

visées par le réquisitoire"; "alors que, dans leur mémoire, les demanderesses énonçaient, pour démontrer l'existence d'un incendie en vol "d'une part, et il s'agit de l'indice le plus sérieux, les traces

motifs que " les violences exercées par Marguerite-Marie C... sur l'enfant Mickaël X... sont attestées par les témoignages sans ambiguïtés et concordants des ATSEM et de ses collègues qui ont vu les traces

n'était pas impossible qu'il ait heurté ce véhicule mais qu'il ne s'agissait pas d'un véhicule bleu de gendarmerie ; que sur la Xantia quatre jours après les faits les gendarmes retrouvaient de petites traces

réception, par télécopie avec récépissé, verbalement avec émargement au dossier de la procédure ou envoi, par un moyen de télécommunication, à l'adresse électronique de l'avocat, dont il est conservé une trace

enquis de l'origine de celui-ci ; qu'en l'espèce, après avoir expressément constaté que « les acquéreurs ne contestent pas avoir constaté lors de leurs visites préalables à la vente, la présence de traces

l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties ; qu'en fixant l'assiette de la servitude selon le plan annexé à l'arrêté préfectoral du 14 février 2008, au motif que le tracé

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant constaté l'apparition dans son appartement de fissures et de traces

X..., aucune trace d'une déclaration faite par ce dernier n'existant à la sous direction des naturalisations ; que la cour d'appel a exactement déduit de ces éléments que le certificat de nationalité était

tant en leur nom personnel qu'en celui de cette société, alors en formation, un contrat de franchise avec la société C..., qui développe un réseau de magasins de vente de chocolats au détail, par le truchement

S..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 10 novembre 2017 par le conseil de prud'hommes de Bourg-en-Bresse (section industrie), dans le litige l'opposant à la société Renault Trucks (RT), société

Matériaux agglomérés-E... a recherché la responsabilité de la Caisse ; Attendu que, pour rejeter sa demande, l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que les chèques ne présentaient aucune trace