pourvoi formé par la société d'équipement de Nîmes Sud, SENIM, société anonyme, agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social rue Benoit Mallet Stevens

Me Steven Airiau s’est constitué pour M. A... B... par un courrier du 10 février 2026, arrivé après clôture.

    The applicants also claim, inter alia, that Johan and Stefan have been physically assaulted at their respective homes, that Johan has had his personal belongings stolen or destroyed,

Portalis DBVM-V-B7I-MIS4 N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP ALPAVOCAT Me Steven

Steven Maljevic pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile en application de l'article R. 776-

le bâtiment objet du projet autorisé, édifié sur une parcelle jouxtant la parcelle située 7A rue Méchain, sur laquelle est implanté le bâtiment des requérants construit par l'architecte Roger Mallet Stevens

; qu'il a dénombré une quinzaine de clients parmi lesquels figuraient A... et Steve Y..., deux individus s'adonnant de façon notoire et significative au trafic de drogues diverses (cannabis, extasy, cocaïne

Steffen Y..., - Mme Z...

ANTONIĆ against Croatia The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 28   May   2013 as a Committee composed of:   Elisabeth Steiner, President,   Linos-Alexandre

#Steun voor boter voor vervaardiging van banketbakkerswerk - Inschrijving - Besluit van Commissie tot verlaging van steun - Beroep tot nietigverklaring.#Zaak C-350/88.

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Ruma Mandal , agent ,   Philip Sales , conseil ,   Steven Bramley , Geoff Underwood , conseillers   ;   Requérants

(Voir aussi Grande Stevens et autres c.

#Durchführung einer Richtlinie - Steuern auf Tabakwaren.#Rechtssache 280/83.

Stephen, parties civiles, - A...

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/09/2020 la SELARL DA COSTA - DOS REIS la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 24 SEPTEMBRE 2020

A... demande la condamnation de la société Stefan Lacatus à lui rembourser la somme de 700 euros au titre des frais de déplacement qu’il a exposés lors de l’achat d’un véhicule, immatriculé BF-113-QW,

DU MAINE", des 15 et 16 février 1997 figurent deux avis d'obsèques, l'un de la famille légitime de Monsieur Y... et l'autre, en dessous, de Madame B... épouse A... qui fait part, avec "Alexandre et Steevens

Steven X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 2e section), au profit : 1 / de la société RPS Média, société anonyme, dont