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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372295cd580146773fec78
4 janvier 1996
4 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Deromedi, anciennement dénommée Deromedi bâtiments et travaux
Source officielleciv2
613722fccd58014677404073
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Stéphane D..., demeurant ... la Cote, 11°/ de M. Hervé M..., demeurant ... en Plaine, défendeurs à la cassation ; En présence de : 1°/ de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60871
2 juin 2022
2 juin 2022
autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux, la SARL Le Prado - Gilbert, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 60871 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61062
30 juin 2022
30 juin 2022
Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : Mme [A] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance : 61062 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8963f
14 septembre 2007
14 septembre 2007
Conseil de Prud'hommes d'ARGENTAN en date du 13 Novembre 2006 RG no F05/00328 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 14 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Stéphane
Source officielleChambre 8/Section 2
66fd896538de0398b515c3d3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 01 Octobre 2024 MINUTE : 2024/962 N° RG 24/07216 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTXC Chambre 8/Section 2 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stephane
Source officielle3ème Chbre Cab A5
668c2d44894f7f4d2e0a8a3b
8 juillet 2024
8 juillet 2024
[L], [F], [P] [V] A l'audience publique d’orientation du 27 mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : GIRAUD Stéphanie Greffière : ESPAZE Pauline A l'issue de laquelle, la date du délibéré
Source officielleChambre 02
66335bacc0d3e3fe99cae38f
9 avril 2024
9 avril 2024
LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 02 N° RG 22/01702 - N° Portalis DBZS-W-B7G-V7ME ORDONNANCE D’INCIDENT DU 09 AVRIL 2024 DEMANDERESSES : Mme [J] [O] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Stéphane
Source officielleciv3
61372331cd58014677406a4c
24 mars 1999
24 mars 1999
Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616348eb543823d76b0316e1
26 mai 2011
26 mai 2011
Me [E] [W], ès qualités de liquidateur de la société LES VINS ERDE ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Stéphane
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6285e0dd6a1876057df5d29c
18 mai 2022
18 mai 2022
SOLUTION ENERGIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 14] Représentée par Me Stéphane DESPAUX de la SELARL STÉPHANE DESPAUX, avocat au barreau
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6801e18f9b53b0c2f5373e87
17 avril 2025
17 avril 2025
demeurant [Adresse 1] - [Localité 9] [J] [G] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 14] (ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 9] Représentés par Me Stéphan
Source officielleAdjudications
6a173c4dcdc6046d4725bb09
26 mai 2026
26 mai 2026
Villa Scala avec garage 7 places, 2 terrasses, jardin attenant et piscine, dénommée “Les Hôtels particuliers des Alpines” située 397 Promenade de la Corniche John F.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-cf53bac985297d49222198668d59ec6403b7a272
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Denys Sournac, Stéphane Reynouard et Patrick Orliange Décision de la commission des sanctions du 12 mars 2025 à l'égard de la société SR Capital et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-c1b4ed03783bbe9743d9e2a3fe202fe729a8c73e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Denys Sournac, Stéphane Reynouard et Patrick Orliange Décision de la commission des sanctions du 12 mars 2025 à l'égard de la société SR Capital et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-c591f3995c14404de3315acfd26273c68dd81e36
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Denys Sournac, Stéphane Reynouard et Patrick Orliange Décision de la commission des sanctions du 12 mars 2025 à l'égard de la société SR Capital et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-a4d326ca57e6073954bb7f3d91dd5c98595a0fd2
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Denys Sournac, Stéphane Reynouard et Patrick Orliange Décision de la commission des sanctions du 12 mars 2025 à l'égard de la société SR Capital et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-dcf2c8757563868f40ee5a90b5d6cf24845efea5
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Denys Sournac, Stéphane Reynouard et Patrick Orliange Décision de la commission des sanctions du 12 mars 2025 à l'égard de la société SR Capital et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-df676626222c8dc98e12df224761c34f8df3da4c
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Denys Sournac, Stéphane Reynouard et Patrick Orliange Décision de la commission des sanctions du 12 mars 2025 à l'égard de la société SR Capital et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-4ffff4dc689c0f2f7b02b71be033a53d9c5397a7
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Denys Sournac, Stéphane Reynouard et Patrick Orliange Décision de la commission des sanctions du 12 mars 2025 à l'égard de la société SR Capital et de MM.
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