les études sur la structure du bâtiment des Frigos effectuées récemment à la demande de la ville par l’entreprise Ginger ; 2) les études de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) de l’association Soliha

En outre, selon le certificat médical établi le 10 octobre 2024 par le docteur D, médecin psychiatre, un traitement antipsychotique à base d'Amisulpride (Solian) ainsi qu'un antidépresseur, le Mirtazapine

Adresse 4]) N'ayant pas constitué avocat EURL GARNIER prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9], [Adresse 9] N'ayant pas constitué avocat SARL SOMAN

L'expert précise que le sol est constitué d'un solivage surmonté du plancher d'une épaisseur de 20 mm.

2012 indiquant qu'il est atteint d'une affection de longue durée exonérante du 7 mars 1994, avec un diagnostic de schizophrénie et un traitement médicamenteux (Imovane, Parkinanne, Séropram, Trecian, Solian

Il ressort également de ce certificat que Mme D bénéficie d'un suivi psychiatrique régulier depuis 2016 et prend actuellement un traitement psychotique à dose maximale, le Solian, ainsi qu'un anxiolytique

Ils sont les proches parents de Soulimane Malikov, Adlan Khatouïev, Aslan Khatouïev, Saïd-Salou Akhmatov et Mansour Ismaïlov, nés respectivement en 1975, 1977, 1983, 1975 et 1984.

Sur quoi, LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le premier moyen : Attendu que l'usine de la société Sodipan ayant été occupée du 22 septembre au 1er octobre 1976 par une partie du personnel

de réaliser le transfert du personnel concerné par cette activité à la société CMM, repreneur de ce marché et qu'elle a, par ailleurs, sollicité, mais vainement, les sociétés de son propre groupe (SOCOMAN

de réaliser le transfert du personnel concerné par cette activité à la société CMM, repreneur de ce marché et qu'elle a, par ailleurs, sollicité, mais vainement, les sociétés de son propre groupe ( SOCOMAN

La société Solumat détient 100 % des titres de la société Matamex, centrale d'achat.

redémarrée le 2 décembre 2019, la SAS Pizze a effectué les achats suivants : 6 000 euros pour l'achat d'un camion d'occasion vide : facture du 18 novembre 2011 (pièce 17), 8 116,80 euros auprès de Sodimats

le Kitchen Global Services, - décision de rénover le siège social de la société SEPS en lui allouant un budget de 600'K€ pour financer les travaux, - décision de renflouer la filiale espagnole SODYMAN

La société Transit Sat Nui exerce une activité de transitaire, comptant pour associé unique la SAS Sofimal.

précités et se réfèrent au rapport de constatation de logement insalubre établi par la police municipale le 17 février 2021 ainsi que sur le compte-rendu de visite du 16 décembre 2021 par l'association Soliha

Un rapport a été établi le 7 mars 2023 par l'association SOLIHA, Mme [O] avait adressé son congé à M. [Q] pour un départ au 27 octobre 2023.

DEMANDERESSE Madame [T] [F] [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Maître Soliman LE BIGOT, avocat au barreau de PARIS - #D0321 DEFENDERESSES La société AREAS ASSURANCE (AREAS DOMMAGES) [Adresse

Dans son rapport date du 20 janvier 2017, cette dernière a indiqué que le sinistre pouvait provenir d'un manque d'entretien de la toiture, des solins permettant l'étanchéité entre les bâtiments ou d'une