Sébastien Y..., et le crachat de ce dernier répondait à un propos injurieux ; les protagonistes étant placés parallèlement au bord de la digue et non perpendiculairement, la chute de Sébastien Y...sur les rochers

M. et Mme [L] font le même grief à l'arrêt, alors « que, s'agissant des plages en béton imprimé et des faux rochers, l'expert notait de même, entre autres malfaçons, que : « les grillages supports sont

un arrêt n° RG : 16/06080 rendu le 14 février 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires du centre commercial du Bois des Roches

V..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 25 septembre 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Complexe commercial de La Roche Posay, société

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 3 avril 2015), qu'après le décès de Rocco

X..., employé par la société Rocap perge (la société) en qualité de magasinier, a été victime d'un accident le 11 octobre 2000 ; que la caisse primaire d'assurance maladie a procédé à une enquête et fait

village se situait « d'une part, dans la région Languedoc-Roussillon, région très prisée en période estivale et d'autre part, près de la majorité des sites touristiques les plus populaires notamment la Roc-sur-Cèze

#Rocco Tancredi protiv Europski parlament.#Predmet T-74/91.

intervention forcée, à hauteur d'appel, son intervention volontaire ayant été déclarée nulle en première instance pour défaut de capacité d'agir en justice faute d'immatriculation, la société GTC La Roche-sur-Yon

arrêt (n° RG : 16/06073) rendu le 14 février 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires Centre commercial du Bois des Roches

la voie de l'appel est seule ouverte, qu'elle tende à la réformation de la sentence arbitrale ou à son annulation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que l'EARL de Y... et l'EARL Rosa

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 26 mars 2020), le groupement forestier des Roches du Boulay, devenu depuis la société Domaines du Boulay et du Clos neuf (le groupement) a concédé, le 23 mai 2014, un bail

C..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Les Roches rouges, domicilié résidence Sainte-Victoire, bâtiment F, ..., défendeurs à la cassation ; En présence

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 MARS 2023 L'association Rocher

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 février 2024), la Société des carrières de Dompierre (la société) a pour activité l'exploitation de carrières de roches massives et la production de matériaux d'extraction

Par jugement du 2 septembre 2022, le pôle social du tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon a : débouté Mme [C] de son recours, condamné Mme [C] aux dépens.

X..., agriculteur à Breil-sur-Roya, également présent, a reconnu être à l'origine de cette occupation ; qu'il a déclaré à la presse avoir voulu établir un lieu d'accueil humanitaire destiné aux migrants

F..., veuve J..., est décédée le [...] à Roc en Tuf (Loir-et-Cher), en laissant pour lui succéder ses trois fils, Z..., A... et V... ; que M. Z...