Jacques X... à l'encontre de la CAISSE de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de NOUVELLE CALEDONIE, aux fins : * d'interdire à cette dernière d'accomplir tout acte de disposition sur le lot C 2 du Lotissement ROBELIN

Allée des Jacinthes - 06800 [Localité 3] représenté par Me Antoine ANDREI de l'Association ANDREI - ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE Madame [XT] [H], demeurant [Adresse 6] représentée Me Roselyne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline B..., épouse C..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline Z...

Robert Y..., 3°/ Mme Elinette Z..., 4°/ Mme Olga, Roseline Z..., 5°/ Mme Micheline A..., 6°/ M. Gérard A..., 7°/ M. Willy A..., 8°/ Mme Alberte C..., 9°/ M.

la commune de Guewenheim, représentée par son maire en exercice, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Colmar (Chambre des expropriations), au profit : 1°) de Mlle Roseline

Dedeux Z..., née Roseline B..., demeurant ... à Bruyères-le-Chatel (Essonne), 5 / M.

La société Château Sainte Roseline a formé également, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Audience de chambre du conseil du 26 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Pascale CORNUT PONCHON,Juges: - Monsieur Jean-Michel JAMON- Madame Viviane MASSONNEAU Greffier : - Madame Roselyne

affaires de sécurité sociale le 29 avril 2010 à l'encontre de la décision de la commission de recours amiable du 12 mars 2010 avait été effectuée dans les délais ; il n'est pas contesté que Madame Roselyne

DBVB-V-B7H-BLBBI [G] [P] [D] [F] [V] [Z] [U] [E] SAS GREENSHIP GAS SAS JACCAR HOLDINGS C/ [S] [C] CGEA AGS DE [Localité 9] Copie délivrée le 26 Janvier 2024 à : - Me Roselyne

ARRET RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX --------------------------- Le 11 décembre 2007, PREMIÈRE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05 / 03397 Madame Roselyne, Bernadette

par Me Alexis LEMARIE, avocat au barreau de PARIS SOCIETE PROTECTION & INDEMNITY CLUB STEAMSHIP MUTUAL UNDER WRITING ASSOCIATION LIMITED, demeurant [Adresse 4] (Royaume Uni) représentée par Me Roselyne

Roselyne en fin d'après midi, ce même jour, j'ai rencontré Madame Y... Roselyne devant chez moi et lui ai demandé des explications concernant la signification de son SMS.

#Přípravky na ochranu rostlin – Účinná látka thiram – Neobnovení schválení – Nařízení (ES) č. 1107/2009 a prováděcí nařízení (EU) č. 844/2012 – Právo na účinnou procesní obranu – Procesní vada – Zjevně

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19

LA PALMERAIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Adrienne MICHEL-CORSO Copie certifiée conforme délivrée aux parties par LS le 22/01/2026 Décision

juridictionnelle de [Localité 8]) DEFENDERESSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Elise DACQUAY, Vice-Présidente, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Roselyne