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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137266ccd58014677425735
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Eric Y..., demeurant "Les Hauts de Saint-Nicolas, Les Cèdres" au Plessis-Bouchard (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile)
Source officiellesoc
61372238cd580146773fb346
4 octobre 1994
4 octobre 1994
Christian X..., demeurant Le Plessis Pate (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (22e chambre C), au profit de la société anonyme Danzas, dont le
Source officielleciv3
61372240cd580146773fb716
5 juillet 1994
5 juillet 1994
Aicard, Hyères (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit de la société Sodeteg, sise ..., Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine
Source officielleciv1
613723ebcd5801467740fea2
6 mars 2002
6 mars 2002
Gabriel Y..., demeurant ... aux Renards, 92350 Le Plessis-Robinson, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 2000 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre civile, Section A), au profit de Z...
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2300648_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
A résidait, à la date de la décision attaquée, au Plessis Trévise, dans le département du Val-de-Marne qui se situe dans le ressort du tribunal administratif de Melun. Dès lors, la requête de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2307345_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
A est située au Plessis-Robinson, dans le département des Hauts-de-Seine. Dans ces conditions, la requête relève de la compétence du tribunal administratif de Cergy-Pontoise.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2602766_20260210
10 février 2026
10 février 2026
B... résidait au Plessis-Trévise dans le département du Val-de-Marne.
Source officielleJCP - SURDT ET RP
69861a1bcdc6046d473808ce
8 janvier 2026
8 janvier 2026
auditrice de justice DÉBATS : A l'audience publique du 04 Décembre 2025 N° RG 25/00253 - N° Portalis DBYE-W-B7J-D7XI / JUGEMENT : Réputé contradictoire, Premier ressort, Prononcé par Charlène PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd8714d
1 juillet 2004
1 juillet 2004
DES ARCHITECTES 9 rue Hamelin 75116 PARIS représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me DESVOUGES, avocat INTIMÉS : Monsieur Bernard X... 20 rue du Plessis
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c443
11 juin 2008
11 juin 2008
répertoire général : 06 / 05262 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Février 2006- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 04 / 00058 APPELANTS Monsieur Michel X... ... 60330 LE PLESSIS
Source officielle6ème chambre
DTA_2003376_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
la demande de retrait de l'arrêté ARS-91-2019-VSS n° 70 du 24 décembre 2019 par lequel la même autorité a déclaré quatre appartements de l'immeuble situé au 1 rue du bicentenaire de la révolution au Plessis-Pâté
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01699_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
I portant, chacun, sur la construction d'une maison d'habitation sur le territoire de la commune de Plessé.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c972
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2518444_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Par un déféré enregistré le 22 octobre 2025, le préfet de la région des Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la maire de Plessé
Source officiellesoc
613723b1cd5801467740cff4
6 février 2001
6 février 2001
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° G 98-46.261, J 98-46.262 formés par la Résidence de la Libre Pensée, dont le siège est 49350 Saint-Georges-des-Sept-Voies, château du Plessis
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007661154
10 février 1978
10 février 1978
VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA SOCIETE SODETEG, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A LE PLESSIS ROBINSON X... , ..., LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3173
19 mars 1991
19 mars 1991
Michel X..., demeurant ..., Le Plessis du Mée (Yonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv1
61372170cd580146773f3c3f
12 février 1991
12 février 1991
Roger à Le Plessis Trevise (Val-de-Marne), 4°) M. Guy Z..., demeurant ... à La Courneuve (Seine-Saint-Denis), 5°) M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007966125
13 juin 1997
13 juin 1997
Maurice X..., demeurant ... au Plessis-Robinson (92350) ; M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007753223
28 février 1990
28 février 1990
requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 juillet 1989 et 28 septembre 1989, au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Régine X..., demeurant ... à Le Plessis-Robinson
Source officiellePage 23 sur 85