X..., après avoir confié à la société Les Bleues Variations (LBV) la réalisation d'une piscine, a notifié à cette dernière sa décision de rompre le marché après le coulage du béton ; que la société LBV

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 mai 1990), que la société Grangette et Passager-Lamy (société Lamy), chargée pour un syndicat intercommunal de la réalisation d'un parc-piscine

convention de mise à disposition établie par [Z] [R] le 7 décembre 2019, [T] [O] disposerait pour neuf années à compter du 31 octobre 2021 d'une prétailleuse, d'un sécateur, d'une coupe souche, d'une pince

[M] et à Mme [K] une maison à usage d'habitation avec piscine ; qu'est notamment intervenue, pour les travaux de maçonnerie, de charpente, de menuiserie et de plomberie, la société Timber House

du pourvoi principal de la société Sermes et du pourvoi provoqué de la société Revimex : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 21 octobre 1991), que la société Bocaviande a confié à la société Piconnier

Courant 2021, la SARL LA LOUPIOTTE BUSSENOT, propriétaire de la parcelle voisine, a procédé à des travaux consistant notamment en la construction d’une piscine et d’une plage avoisinante.

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général d'EDF à sa demande de communication des éléments suivants relatifs aux piscines

l'acheteur ; qu'en l'espèce, la société Wartsila soutenait qu'en dépit de soupçons liés à un vice entachant la bielle, la cause de la rupture avait été initialement attribuée à un manque de graissage du piston

X... a confié à la société [...], assurée auprès de la Sagena, aux droits de laquelle se trouve la société SMA, les travaux de rénovation de sa piscine, comportant la pose d'un enduit hydraulique et d'une

exclusive de dénaturation, que l'imprécision des termes du DTU 43.1 rendait nécessaire, que cette norme prévoyait la mise en place d'une protection lourde pour les toitures-terrasses accessibles aux piétons

construisez face à mes fenêtres un bâtiment important ; " que, le 15 mai 1996, Georges Y... a répondu dans les termes suivants : je ne vois pas où est l'agression en voulant se faire construire une piscine

923 160 francs TTC, le contrat prévoyant également que les travaux de terrassement seraient exécutés et facturés séparément et que des devis seraient établis pour des travaux supplémentaires tels que piscine

dernier et le passager du véhicule ; qu'en jugeant qu'il importait peu que Mme [F] fût la conductrice ou la passagère du véhicule parce qu'elle était liée par un contrat avec la société en tant que piétonne

articles 1382 à 1384, 1386, 1719 et 1721 du code civil, du fait d'un vice de construction », après avoir constaté que les dommages trouvaient leur origine dans les mauvaises conditions d'exécution du mur pignon

Elle est dirigée par la société [V] PAYSAGES ET PISCINES elle-même représentée par Monsieur [T] [V].

Ainsi, les notions de vétusté, de nature ou non de piscine de haut de gamme, d’expiration de la garantie du fournisseur des éléments composant la piscine sont inopérants quant à l’exonération de responsabilité

MTH PISCINES S.C.I.

, que la SCI Schiesserle (la SCI), dont M. et Mme D... sont associés, a acquis une maison, pour la construction de laquelle les lots de maçonnerie, charpente et couverture, menuiserie, électricité, piscine