né le 06 Septembre 1928 à LA CROIX BARREZ ... 12400 ST AFFRIQUE représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de la SCP LARGUIER-AIMONETTI-BLANC-BRINGER-MAZARS, avocats au barreau

1935   László BALÁZS 1953     Péter BALÁZS 1955   Sándor BALÁZS 1940   Sándorné BALÁZS 1942   Ferenc BALIKÓ 1939   Jenőné BÁLINT 1939   István BALOGH 1957  

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Golf du Médoc Pian

Peu del Tarres, de Régleille, de Perpignan, de Millas-Néfiach, de Pézilla, de Corneilla, de Vernet et Pia et des Quatre Cazals ».

[Z], aux droits duquel vient L'ASSOCIATION CULTUELLE FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X (l'ASSOCIATION), a donné à bail en renouvellement à la société CLERC, désormais dénommée la société HOTEL [Adresse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Noema Viaggi di Pino X..., dont le siège

Baraké, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.

O..., la société Aloa, la société Pil Poil II, la société Esthétitech Un mémoire, commun aux demandeurs, a été produit. Sur le rapport de M.

d'allocations familiales (URSSAF) de Lille, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1994 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la société Vandamme, la Pie

Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 21-12.503 contre le jugement rendu le 10 novembre 2020 par le tribunal judiciaire de Briey, dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat intercommunal des eaux de Piennes

du Pin (Isère), 43°) M.

La plupart des viticulteurs font pisser la vigne pour produire un maximum de vin.

mobilier appartenant à Dominique Y..., en l'espèce des flexibles de freins d'un véhicule automobile, par l'effet d'un moyen de nature à créer un danger pour les personnes, en l'espèce la section et le pincement

La plupart des viticulteurs font pisser la vigne pour produire un maximum de vin.

consultation, pourtant identique aux deux premières et où, en plus, le plaignant a reconnu que le médecin lui avait demandé de le prévenir de l'imminence d'une éjaculation afin de lui permettre de lui pincer

la société Cadrex industries avait acquis auprès de la société Tubalex, une ligne Frappaz composée de nombreux éléments -cuve, charpente métallique, bacs de démétallisation, barres cathodiques à pinces

l'établissement ; qu'après avoir relevé les éléments invoqués par le CSE, reposant principalement sur des attestations et indicateurs, et faisant état d'un effectif "ne permettant pas de faire face aux pics

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Les Pins " 1 ", la SCI Les Pins " 2 ", la SCI Les Pins " 3 ", la SCI Les Pins " 4 " et la SCI Les Pins " 5 " ont demandé au tribunal