cause exclusive de l'accident et de son dommage, excluant par là même son indemnisation", tout en relevant par ailleurs que l'intéressé soutenait "qu'il circulait en qualité de passager sur la moto pilotée

freinage intensif qui est reproché à Cédric X... sur une moto pourvue de freins à disque et sans ABS n'a pas de lien avec la réalisation de l'accident; que, tout au contraire, la Cour constate que le pilote

avenue Pierre Mendès-France a tourné à gauche afin d'entrer sur le parc automobile de l'hypermarché Carrefour ; qu'alors qu'il traversait la chaussée, il est entré en collision avec la motocyclette pilotée

C... avait "géré le magasin pilote pour son propre compte, ce qui exclut évidemment toute idée de franchise", dès lors que le contrat de franchise signé par M.

2023 décidant de recourir à une expertise au titre d'un projet important sans examiner, comme il y était pourtant invité par le CHSCT, l'incidence de l'étalement des flux, permis par la distribution pilotée

en raison de la non disponibilité d'un pilote, que M.

R..., pilote engagé par la société HELISUD, de Monsieur M...

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 28 avril 1998), qu'une collision s'est produite entre la motocyclette pilotée

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / la société BEP Pilote

renvoie Henri Y... devant le tribunal correctionnel de Pointe-à-Pitre du chef du délit prévu aux articles 175 de l'ancien Code pénal et 432-12 du nouveau Code pénal ; "aux motifs que "des travaux de pilotage

Y... a été engagé, le 15 janvier 1987, par la compagnie Corsair international en qualité d'officier pilote de ligne ; que la loi n° 95-116 du 4 février 1995 a inséré dans le Code de l'aviation civile un

X..., qui pilotait un cyclomoteur sur un chemin départemental, de nuit, sans éclairage, en transportant un passager, a été heurté par le véhicule conduit par M.

X..., alors qu'il pilotait son cyclomoteur a été victime, le 11 septembre 2007, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule dont le conducteur n'a pu être identifié, l'enquête diligentée par

Y... a été engagé à compter du 1er mars 2008, en qualité de moniteur de pilotage, par contrat de droit luxembourgeois, par la société luxembourgeoise AB Events ; que son licenciement pour faute grave lui

W..., qui pilotait une motocyclette, a été blessé après avoir percuté un taureau qui divaguait sur la chaussée. 2. Par jugement du 29 septembre 1998, un tribunal de grande instance a déclaré M.

I..., qui pilotait sa motocyclette assurée auprès de la société AGF, devenue la société Allianz IARD, a été blessé au cours d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit

G..., assuré auprès de la société SMABTP, ayant été chargé d'une mission d'ordonnancement, pilotage, coordination, la réalisation d'une terrasse en bois à la société I..., assurée auprès de l'UAP, devenue

[S] a été victime, le 4 mars 1999, alors qu'il pilotait sa motocyclette, d'un accident de la circulation, constituant un accident de trajet, qui a impliqué le véhicule conduit par Mme [W], assuré auprès