X... expliquaient son absence de réaction et la sidération qu'elle avait manifestées lors de la pénétration ; qu'elle a expliqué qu'elle s'était sentie "brisée de l'intérieur, décomposée en un milliard

PENE Maître [K][U] : JUGES : GREFFIERE Jugement prononcé sur le siège 14/04/2026. En application des dispositions du livre VI du code de commerce sur les difficultés des entreprises.

d'une manoeuvre de dépassement, en tentant d'éviter un camion qui circulait en sens inverse ; que sa mère, Mme X..., agissant en sa qualité de représentante légale de son fils, a assigné la commune de Pennes-Mirabeau

personnel en réparation de ce préjudice ; que l'arrêt attaqué a rejeté les prétentions des consorts Y... relatives à la séropositivité ; Attendu que l'arrêt attaqué a retenu que l'expert semblait penser

dire n'y avoir lieu à prolongation de la mesure, alors qu'en exigeant que la réquisition soit expressément motivée et que le procureur y mentionne les considérations ou motifs qui lui ont permis de penser

Il produit la liste des missions réalisées en 2018 et 2019 et fait valoir que s'il n'est pas appelé tous les jours, il pense pouvoir démontrer que les besoins des juridictions locales sont réels et que

. ; " aux motifs qu'il résultait de l'information charges suffisantes contre Jean-Marie X... d'avoir, entre 1994 et 1997, commis par contrainte, violence et menace des actes de pénétration sexuelle

d'agression sexuelle sur la personne de Y... alors qu'il avait autorité sur elle ; "aux motifs que c'était sous une contrainte forte et très destructurante qu'elle avait subi les attouchements et pénétrations

qualification de directeur de magasin, alors, selon le moyen, que la cour d'appel ne pouvait, pour statuer comme elle l'a fait, se borner à affirmer que l'ensemble des éléments du dossier conduit à penser

X... ait perturbé la circulation de la victime puisqu'au contraire cette dernière, comme le constate l'arrêt, l'a vu arriver 38 mètres avant le lieu de l'accident et a pensé pouvoir le croiser sans ralentir

X... a enjambé un garde-corps d'une hauteur de 1 mètre implanté sur une promenade surplombant d'une hauteur de 2,40 mètres une route nationale longeant la Garonne, a descendu le talus, en forte pente,

Le club restaurant SAS pour que la mini pelle soit récupérée dans la nuit.

les énonciations des juges du fond, que le 6 juin 1997, André X..., salarié de la société Ouest Concassage, a été écrasé par l'engin tracto-grue qu'il conduisait alors qu'il l'avait immobilisé sur une pente

faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, que les toitures de bardeaux avaient pour fonction l'écoulement des eaux vers l'extérieur et non l'étanchéïté au sens technique du terme, que la différence de pente

X... d'avoir à Aulnay-sous-Bois (93), en tout cas sur le territoire national, et à Agadir (Maroc), du 3 juillet 1984 au 2 juillet 1988, en tout cas depuis temps non prescrit, commis des actes de pénétration

il est patent que certains faits, non démentis par l'information, la rencontre entre les intéressés, l'enveloppe vue entre les mains de Manuel X... et les propos de Josiane Z..., lui ont permis de penser

d'avoir à Marseille, en tout cas dans le département des Bouches-du-Rhône, du 12 au 18 mars 1992, en tout cas depuis moins de 10 ans, commis par violence, contrainte ou surprise, un ou des actes de pénétration

X... a déclaré, de façon circonstanciée et crédible, avoir été l'objet de pénétrations et d'atteintes sexuelles de la part de son père, et que ces accusations ont été confirmées par son entourage familial