Codes de loi français

Article Annexe 5

COORDINATION MEDECIN (COSCOM) POUR LES MEDECINS INSTALLES DANS LES ZONES SOUS DOTEES - Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 1434-4 ;Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-4 ; - Vu l’arrêté du JJ MM

Article Annexe V

Ses dimensions sont de 500 x 500 mm. Le fond du panneau doit être blanc. L'impression est de couleur bleu pantone 293, à l'exception des filets supérieurs et inférieurs encadrant la mention "sécurité routière" qui doivent être noirs.

Article 226-3.11

Les brides, joints ou raccords des tuyauteries dont la pression relative interne peut dépasser 0,18 N/mm² doivent présenter par eux-mêmes ou du fait d'une protection appropriée une sécurité satisfaisante contre les risques de projection.

Article 223 a-II-1/12

dans les doubles-fonds pour recevoir les aspirations des pompes de cale, etc. ne doivent pas être plus profonds qu'il n'est nécessaire et, en aucun cas, leur profondeur ne doit être supérieure à la profondeur du double-fond dans l'axe, diminuée de 460 mm

Article 242-3.06

. - Le bord inférieur des ouvertures dont il est fait référence dans le présent article n'est pas en dessous d'une ligne parallèle au livet en abord du pont de franc-bord qui, à son point le plus bas est au minimum à 230 mm au-dessus de la ligne d'enfoncement

Article 240-2.12

. - un équipement néoprène (short, shorty ou combinaison intégrale) d'une épaisseur minimale de 2 mm, visant à prévenir les risques de blessures qui pourraient être provoquées par le jet de la turbine en cas de chute à l'arrière du véhicule nautique à

Article 228-5.35

Lorsque les pompes d'incendie principales motorisées débitent la quantité d'eau prescrite au paragraphe 8 par le collecteur, les manches et les ajutages de lance, la pression à chaque bouche d'incendie ne doit pas être inférieure à 0,25 N/mm². 11.

Article Annexe 214-2.A.3

Lorsqu'une chaise de gabier est entièrement supportée par des cordages (sans partie métallique), ceux-ci doivent avoir un diamètre d'au moins 12 mm, se croiser sous la chaise et être solidement épissés. 2.4.

Article ANNEXE 230-2.A.2

La résistance à la rupture en flexion du verre trempé ou du verre feuilleté utilisé doit être au minimum de 200 N/mm².

Article 223 a-II-1/17

de charge en vigueur, le bord inférieur des hublots ne doit, en aucun cas, se trouver au-dessous d'une ligne tracée sur le bordé parallèlement au livet du pont de cloisonnement et ayant son point le plus bas à 2,5 % de la largeur du navire, ou à 500 mm

LEGIARTI000022443066

Solution P4 Protection par bandes filantes : Solution P5 Menuiserie au nu intérieur : Solutions P6 Solution P6.1 : le recoupement horizontal de la lame d'air entre les niveaux est réalisé par une bavette continue en tôle d'acier galvanisé ou inox de 15/10 mm

Article 221-II-2/10

Ce nombre ne doit toutefois en aucun cas être inférieur à trois. 2.3.3 Dimensions des ajutages et types d'ajutages 2.3.3.1 Aux fins du présent chapitre, les ajutages des lances doivent avoir des diamètres normalisés de 12 mm, 16 mm et 19 mm, ou des diamètres

Article Annexe V

Ses dimensions sont de 500 x 500 mm. Le fond du panneau doit être blanc. L’impression est de couleur bleu pantone 293, à l’exception des filets supérieurs et inférieurs encadrant la mention « sécurité routière » qui doivent être noirs.

Article Annexe V

Le panneau présente les caractéristiques suivantes : - ses dimensions sont de 500 × 500 mm ; - le fond du panneau est blanc.

LEGIARTI000028202750

Cylindre de 60 mm de diamètre au maximum, et dont la longueur est comprise entre 10 et 20 centimètres. 45 90 g Affiné.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

3111 H = 1,6 . 103 J m -2 -3 3 0,25 -2 312 H = 2,5 . 103 J m -2 -2 3 0,25 -2 313 H = 4,0 . 103 J m -2 -1 3 0,25 -2 314 H = 6,3 . 103 J m -2 0 3 0,25 -2 UVA 315 - 400 H = 5,6 . 103 t 0,25 -2 Visibles 400 - 700 7 mm

LEGIARTI000024244840

Dans les établissements dont la capacité (5) est supérieure à 100 places de détention, en complément des dispositions prévues à l'article 17 du présent règlement, la défense contre l'incendie est assurée par des RIA 19/6 mm implantés à chaque niveau dans

Article Annexe

fécule, amidon, sel, eau, bouillon, sucres, aromates, épices, vins, alcools,condiments, truffes, champignons, lait De la liste ci-jointe, sont exclus : L'utilisation de caramel et de carmin de cochenille est autorisée hachage Hachage grossier (6 mm

Article 55-6

Le jeu de craps se joue avec deux dés de couleurs différentes, en matière transparente, de surface polie, de 20 à 25 mm de côté. Les bords doivent être tranchants, les angles, vifs et les points, marqués à ras.