François BERNARD, et Madame Catherine POSÉ, greffier lors de la mise à disposition au greffe N° RG 26/00032 - N° Portalis DBXU-W-B7K-INSX - ordonnance du 01 avril 2026 EXPOSÉ DES FAITS ET DE

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, qui en ont délibéré.

La SARL Bernard A... exerce une activité de marbrerie et sciage de pierres au 590 rue des alouettes à Champniers (Charente), sur les parcelles cadastrées BH 517, 622 et 623, classées en zone UB du plan

.-62110 HENIN BEAUMONT régulièrement convoquée par LRAR Monsieur Bernard X...

Bernard Z... tous les arbres croissant sur le lieu dit "Bois de Bonance" cadastré section A n° 280-288-289 et 291, "réserve étant faite de 4 000 pieds d'épicéas de Sitka sur la parcelle 289" ; que par

Bernard Alexandre, demeurant 30, rue Léon Blum à Cappelle La Grande (Nord), 32°/ de M. Bernard Arnould, demeurant 19, rue du Manoir à Steene (Nord), 33°/ de M.

AA... à payer à la société AIOI Ltd la somme de 2 557 €, -condamné Bernard AA... à payer à la société PRN E... la somme de 7 045, 58 €, -condamné Didier DEMEURE et Bernard AA... in solidum à payer aux

Jean-Pierre et Bernard Z..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Bernard B..., demeurant ..., 9 / de M. Maurice E..., demeurant ..., 10 / de M. Mickaël F..., demeurant ..., 11 / de M. Josian F..., demeurant ..., 12 / de M.

Bernard A, demeurant au ... ; M.

Bernard F... décédé le 23 avril 2004 à Pontoise (95) fonctions auxquelles elle a été désignée par ordonnance sur requête rendue par Monsieur le Président du tribunal de grande instance de Pontoise le 2

Y... des parcelles libres de leur cheptel, de sorte que la demande de délivrance des parcelles sans cheptel de M.

Pascal X..., demeurant à Nay (Pyrénées atlantiques), ..., 2°) de Mme Maryvonne A..., épouse X..., demeurant à Nay (Pyrénées atlantiques), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à

[R] [S], ayant la SARL Gury & Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier

Requête n° : 392/24 Ordonnance n° : 90709 du 4 juillet 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Chimirec Socodeli, ET : l'union locale CGT de [Localité 1], Bernard

Bernard X... est propriétaire, sur la commune de VIAS, de la parcelle cadastrée section AI no 744 lieu-dit " ... ", située en zone V Nab du plan d'occupation des sols (POS) et en zone inondable bleue au

Bernard NEUVIALE, président, M. Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge Prononcée publiquement par M. Bernard NEUVIALE, président, M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 17 Décembre 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 28 Janvier 2014.