Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Leslie CHARBONNIER, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller,

Guillaume GIRARD, Avocat général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 24 janvier 2024, DEBATS : A l'audience publique tenue le 25 janvier 2024 par Olivier CALLEC,

DEMANDEURS Monsieur [F] [L] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [R] [Y] [Adresse

Cette seule mention du procès-verbal de la séance de la commission municipale, à laquelle au demeurant le maire n'était pas présent, ne permet pas de considérer que M.

Cette seule mention du procès-verbal de la séance de la commission municipale, à laquelle au demeurant le maire n’était pas présent, ne permet pas de considérer que M.

[Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 22 avril 2026 tenue par Olivier

Olivier Y..., domicilié [...]                     , contre l'arrêt rendu le 18 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Pascale B..., domiciliée

Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, et Monsieur Olivier

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Bénédicte KUENTZ, Conseiller, Cédric SAUNIER, Conseiller,

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Olivier

Olivier, - la société SODICHAMP, - la société A...

Olivier X... et Mme Anne X... de leur demande tendant à faire injonction à M.

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi six octobre deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Olivier PILLOT, Président, assisté

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier

Cependant, ce courriel ne permet pas d'établir la preuve d'un manquement de la société SYMAG.

demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 mars 2022 de la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires de l'institut de formation aux soins infirmiers (IFSI) Virginie Olivier