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29 063 résultats pour « Michel DERVIEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faca

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Une requête en divorce a été présentée le 18 mars 2008 par Jean-Michel Y... .

Source officielle

Page 23 sur 1454

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TJ

Chambre 6/Section 5

662a99e5c8a1343b8cd5f96a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

de PARIS, vestiaire : E0636 Madame [S] [H] épouse [G] Représentant : Me Jean-michel VIVES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0636 Monsieur [B] [V] [C] Représentant : Me Jean-michel VIVES, avocat

Source officielle
CC

cr

61372644cd58014677424408

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

de constitution, étant candidate à l'acquisition du terrain de camping et du fonds de commerce, ses fondateurs, Juan Z... et Claude Di A... se rapprochaient de Danièle X... par l'intermédiaire de Me Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6eb

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Michel X...à l'encontre du jugement susvisé, Vu les dernières conclusions au fond déposées le 12 novembre 2010 par l'appelant et celles déposées le 8 octobre 2010 par l'intimé, Vu les conclusions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc8a

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Dans ses dernières et uniques conclusions, signifiées le 12 juillet 2007, Michel X... demande à la Cour d'infirmer le jugement, de dire et juger que Jean-François Y... et Thierry Z... sont solidairement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101171

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

Michel X... (cf. les dernières écritures de M.

Source officielle
CA

Chambre civile

644229a2d2fa6fd0f8040304

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[V] [J] de Saint-Michel ; - Condamner la SA Sodimat à verser M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b21

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

L'appel de la SARL Are-Home a été déclaré caduque à l'égard de M Michel X...  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fbb

Appel

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Toutefois, il résulte des attestations et pièces produites par Michel X..., d'Ernestine G..., tante de Michel X..., de Philippe H..., ami de Michel X..., de Gilles I... et de Michelle J..., cousine de

Source officielle
CC

civ1

613724ddcd58014677418fc0

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

Michel X... et d'avoir jugé que ce dernier et son frère, M. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90111

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Michel C...et à hauteur de 9/ 35ème par Mme Simona X....

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fbdfacdc6046d47e9ac50

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

LES CHALETS (Intervenant volontaire), dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SARL IB AVOCATS, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e257

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

DU 16/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06752 Jugement (No 09/ 01796) rendu le 22 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86b9a

Appel

28 octobre 2003

28 octobre 2003

DU 28 Octobre 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Jean-Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Monsieur Michael Léon Charles LLL... né le [...]           à Bethune de nationalité française [...]                                Monsieur Eric Michael Paul LLL... né le [...]          

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd33

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Michelle Y... épouse X... C / Marie-Claude Z... épouse A... Marie-Renée Z... Hélène B... veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b029

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Michel Y... était opposable à la société ASCOMETAL. Cette dernière a également fait appel le 16 juin 2006 de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a557

Appel

5 avril 2007

5 avril 2007

Michel X... le 14 septembre 2006, Vu les dernières conclusions signifiées pour le compte de Mme Anne-Marie X... épouse A... le 13 décembre 2006, L'ordonnance de clôture intervient le 14 décembre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202541_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9229d

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Michel X...sera condamné à payer à M.

Source officielle